Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Molesme (Côte-d'Or, France) -- Abbaye Notre-Dame

Source :

GeoNames : Abbaye Notre-Dame de Molesme (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or)

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Établissements religieux : Côte-d'Or.

Cote : S//3236

Période : 1290 - 1784

Fonds : Titres des évêchés, abbayes et établissements religieux hors Paris
Procès contre Molesme, donations, achats.

Cote : 9 H 44

Période : 1401 - 1515

Fonds : 9 H – Abbaye bénédictine Saint-Pierre et Saint-Paul de Pothières
Promesse par Jean Joisel, avocat au Parlement et banquier, demeurant rue des Noyers, envers François, duc de La Rochefoucauld, prince de Mar...

Cote : MC/ET/CIX/196

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques RICORDEAU, 7 juillet 1639 - 30 juin 1666 (étude CIX)
Concordats et partages entre l'abbé et les religieux : consultations, jurisprudence.

Cote : 8 H 20

Période : 1652 - 1748

Fonds : 8 H. – Abbaye bénédictine Saint-Jean-de-Réome de Moutier-Saint-Jean
Droit sur les tierces et les dîmes : donation, échange, terrier, accords entre les décimateurs, baux des dîmes, procès contre les chanoines ...

Cote : 9 H 145

Période : 1218 - 1759

Fonds : 9 H – Abbaye bénédictine Saint-Pierre et Saint-Paul de Pothières

Molesme (Côte-d'Or, France) -- Abbaye Notre-Dame

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