Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jayat (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Jayat (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Jayat (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Bulletin paroissial de Jayat. 1936

Cote : 1540 Presse 1

Période : 1936 - 1936

Fonds : Bulletins paroissiaux
Propriétés foncières bâties et non bâties

Période : 1934 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Comptes actifs des personnes morales et physiques du début à GADO

Cote : 1616 W 545

Période : 1934 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Comptes annulés des propriétaires

Période : 1934 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Plans parcellaires

Période : 1934 - 1934

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Rénovation

Période : 1934 - 1934

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Table de correspondance parcellaire

Période : 1934 - 1934

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Jayat

Cote : 4 X 221

Période : 1886 - 1931

Fonds : Prévoyance
Ligne de Bourg à Chalon-sur-Saône.

Cote : 3 U 2192

Période : 1869 - 1876

Fonds : Tribunaux d'arrondissement
1er janvier-30 juin 1833

Cote : 3 E 31602

Période : 1833 - 1833

Fonds : Versement de Maître JOUZEL Auguste Notaire à SAINT-JULIEN-SUR-REYSSOUZE
Jayat, domaine de Barbignat appartenant à la famille Hugon et à Jacques-Anselme Perruquet de Bévy

Cote : 33 J 37

Période : 1711 - 1789

Fonds : Fonds Borsat de La Pérouse
H - L.

Cote : 2 V 17

Période : 1804 - 1880

Fonds : Organisation et police du culte catholique
Police d'affaires particulières.

Cote : 2 V 31

Période : 1801 - 1905

Fonds : Organisation et police du culte catholique
Titres pour Philibert Pitre et Clauda Mazuir

Cote : 117 J 3

Période : 1621 - 1646

Fonds : Fonds Pitre à Jayat
Hoirie Guillermin-Sallet.

Cote : 117 J 7

Période : 1659 - 1679

Fonds : Fonds Pitre à Jayat
Quittances et obligations

Cote : 117 J 9

Période : 1685 - 1699

Fonds : Fonds Pitre à Jayat
Règlement des successions de François Pitre et Denise Morel

Cote : 117 J 10

Période : 1684 - 1720

Fonds : Fonds Pitre à Jayat
Hoiries Sigod et Pelletier à Marsonnas

Cote : 117 J 11

Période : 1564 - 1698

Fonds : Fonds Pitre à Jayat
Hoirie Riche

Cote : 117 J 13

Période : 1647 - 1715

Fonds : Fonds Pitre à Jayat
Titres pour Etienne Pitre II, marchand à Césille

Cote : 117 J 15-20

Période : 1674 - 1741

Fonds : Fonds Pitre à Jayat
Règlement de la succession d'Etienne Pitre I

Cote : 117 J 17

Période : 1700 - 1735

Fonds : Fonds Pitre à Jayat
Titres pour Etienne IV, Claude François et Claude Joseph Pitre

Cote : 117 J 21-23

Période : 1736 - 1788

Fonds : Fonds Pitre à Jayat
Hoirie Bouillet

Cote : 117 J 26

Période : 1700 - 1757

Fonds : Fonds Pitre à Jayat
Succession de Claudine Bouillet, épouse en secondes noces de Claude François Pitre I

Cote : 117 J 27

Période : 1737 - 1791

Fonds : Fonds Pitre à Jayat
Titres relatifs à l'activité d'expert judiciaire

Cote : 117 J 40

Période : 1774 - 1812

Fonds : Fonds Pitre à Jayat

Jayat (Ain, France)

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