Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pont-et-Massène (Côte-d'Or, France)

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Pont-et-Massène (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - commune
Pont-et-Massène (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or) - lieu habité

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Terrier pour Guillaume de Saulx-Tavannes

Cote : 39 F 1

Période : 1603 - 1649

Fonds : Fonds de Courcelles-les-Semur
Aveux et dénombrements : procédure relative aux droits seigneuriaux à Ruffey.

Cote : 39 F 2

Période : 1669 - 1778

Fonds : Fonds de Courcelles-les-Semur
Procès contre les fermiers du domaine royal pour prouver que la baronnie de Courcelles n'a jamais fait partie de celui-ci

Cote : 39 F 3

Période : 1682 - 1769

Fonds : Fonds de Courcelles-les-Semur
Achats, échanges

Cote : 39 F 4

Période : 1670 - 1785

Fonds : Fonds de Courcelles-les-Semur
États des revenus et droits seigneuriaux

Cote : 39 F 5

Période : 1682 - 1800

Fonds : Fonds de Courcelles-les-Semur
Notes sur l'état du domaine du château ; note de frais

Cote : 39 F 6

Période : 1806 - 1811

Fonds : Fonds de Courcelles-les-Semur
Cens : baux, reconnaissance, procédure

Cote : 39 F 7

Période : 1699 - 1734

Fonds : Fonds de Courcelles-les-Semur
Bornages : procédures

Cote : 39 F 8

Période : 1262 - 1778

Fonds : Fonds de Courcelles-les-Semur
Moulin de Pont : baux à cens, inventaire après décès

Cote : 39 F 9

Période : 1634 - 1722

Fonds : Fonds de Courcelles-les-Semur
Baux généraux : contrats, procès verbaux de visite, résiliation

Cote : 39 F 13

Période : 1661 - 1787

Fonds : Fonds de Courcelles-les-Semur

Pont-et-Massène (Côte-d'Or, France)

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