Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Kaysersberg (Haut-Rhin, France)

Source :

GeoNames : Kaysersberg (Grand Est, Haut-Rhin)

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Kaysersberg (Haut-Rhin) - Église catholique de l'Invention de la Sainte-Croix.

Cote : E/2005/3/49-264

Période : 2005 - 2005

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Kaysersberg (Haut-Rhin) - Église catholique de l'Invention de la Sainte-Croix.

Cote : E/2005/3/30-173

Période : 2005 - 2005

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Dossier individuel de personnel de STOFFEL, LOUIS JOSEPH EUGÈNE

Cote : AC 21 P 400296

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles-Seconde guerre mondiale - Lettre SIMON André à SZYSKA (AC 21P)
Kaysersberg.

Cote : H//3032/2, H//3207/2

Période : 1201 - 1800

Fonds : Commission des péages : inventaire topographique des dossiers d'établissements (péages, bacs, moulins et pêcheries) suivi de l'inventaire de...
MAIRE, Urbain

Cote : V/1/453

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770
MAIRE, Valentin

Cote : V/1/538

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790
Kaysersberg

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
Kaysersberg (Haut-Rhin) - Château et enceinte.

Cote : E/2000/4/19-113

Période : 2000 - 2000

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument.
Kaysersberg (Haut-Rhin) - Église catholique de l'Invention de la Sainte-Croix.

Cote : E/2005/3/30-174

Période : 2005 - 2005

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Kaysersberg (Haut-Rhin) - Couvent d'Alspach.

Cote : C/1997/4/18-16

Période : 1966 - 1967

Fonds : Avis d'inspection sur la protection et les travaux relatifs aux immeubles par Michel Jantzen
MAIRE, Urbain

Cote : V/1/498

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
DEVICQUE, Nicolas

Cote : V/1/334

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743
Dossier individuel de personnel de HURSTEL, EMILE ALPHONSE

Cote : AC 21 P 356717

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde Guerre Mondiale - Lettre HODICQ à HYVERT LIGNAC (AC 21P)
ANTHOINE, Nicolas

Cote : V/1/444

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
HAFFNER, Philippe Laurent

Cote : V/1/468

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
Dossier individuel de personnel de MULLER, JOSEPH HENRI

Cote : AC 21 P 381307

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde guerre mondiale-Lettres MOREAU Albert à MYSLIWIAK (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de STEHLY, LUCIE MARIE LÉONTINE

Cote : AC 21 P 400153

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles-Seconde guerre mondiale - Lettre SIMON André à SZYSKA (AC 21P)
Villes et villages fleuris en France.- Val de Loire ; Bretagne (Rochefort-en-Terre) ; Le Nord (Boubers-sur-Canche) ; Alsace (Colmar, Eguishe...

Cote : 16 AV 35

Période : 1960 - 1960

Fonds : Saône-et-Loire Promotion (16 AV)
39 J - Filatures du groupe Koechlin de Belfort [à consulter en salle de lecture]
Kaysersberg (Haut-Rhin) - Eglise catholique de l'Invention de la Sainte-Croix (extérieurs).

Cote : E/2000/2/41-225

Période : 2000 - 2000

Fonds : Etude préalable à la restauration de monuments.
Kaysersberg (Haut-Rhin) - Hôtel de Ville ; Général-de-Gaulle (rue du) 39.

Cote : C/1997/4/18-14

Période : 1968 - 1968

Fonds : Avis d'inspection sur la protection et les travaux relatifs aux immeubles par Michel Jantzen
Kaysersberg (Haut-Rhin) - Immeuble ; Général-de-Gaulle (rue du) 66 - Immeuble, Musée de la Ville ou Maison en pans de bois ou Logis "Au lion...

Cote : C/1997/4/18-15

Période : 1968 - 1968

Fonds : Avis d'inspection sur la protection et les travaux relatifs aux immeubles par Michel Jantzen
Kaysersberg (Haut-Rhin) - Chapelle Saint-Michel et son ossuaire (chapelle inférieure).

Cote : C/1997/4/18-17

Période : 1966 - 1971

Fonds : Avis d'inspection sur la protection et les travaux relatifs aux immeubles par Michel Jantzen
PRUDHOMME, Claude

Cote : V/1/373

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
Kaysersberg (Haut-Rhin) - Eglise catholique de l' Invention de la Sainte-Croix (nef, bas-côtés) ; Eglise (place de l').

Cote : E/1997/23/11-81

Période : 1997 - 1997

Fonds : Projet architectural et technique de restauration d'un monument

Kaysersberg (Haut-Rhin, France)

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