Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Vrain (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Vrain (Île-de-France, Essonne) - commune
Saint-Vrain (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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SACLAS à SAINT-YON.

Cote : 883W/29

Période : 1956 - 1956

Fonds : 883W Listes électorales, classées par ordre alphabétique des communes (1945-1956)
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, listes électorales (1848, 1865, 1908, 1909, 1914, 1920, 1930, 1939). SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, listes électorales (...

Cote : 3M/23

Période : 1848 - 1939

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
SAINT-VRAIN. - Elections municipales (1831-1935), liste électorale (1855), dissolution du conseil municipal (1925).

Cote : 3M/190

Période : 1831 - 1935

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : Biens de l'abbaye de VILLIERS-LA-JOIE à CERNY situés à : Boutigny-sur-Essonne, Bouville, Cour...

Cote : 71H/24

Période : 1222 - 1788

Fonds : 71H CISTERCIENNES DE L' ABBAYE DE VILLIERS-LA-JOIE A CERNY ET ABBAYE DU MONT NOTRE-DAME A PROVINS (1181-1792)
ETAMPES : traverse d'ETAMPES et de MORIGNY (1929), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 5,46 m ; MORIGNY-CHAMPIGNY : traverse de MORIGNY (1856), ...

Cote : 2S/106

Période : 1840 - 1929

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Chemin de grande communication n° 63 ; plan d'alignement dans la traverse de LA FORET-SAINTE-CROIX (1889) ; travaux et entretiens (1891-1894...

Cote : 2S/191

Période : 1889 - 1940

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Transport routier de voyageurs.

Cote : 2S/214

Période : 1912 - 1948

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Ancien chemin de grande communication n° 1 de MILLY-LA-FORET à NANGERVILLE (Loiret) par BUNO-BONNEVAUX et GIRONVILLE devenu route départemen...

Cote : 2S/275

Période : 1837 - 1936

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Ancien chemin de grande communication n° 17 d'ETAMPES à FONTENAY-LE-VICOMTE par VERT-LE-PETIT, SAINT-VRAIN, BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-J...

Cote : 2S/277

Période : 1847 - 1847

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Comptabilité. - Mauchamps : budgets (1900-1905), comptes administratifs (1898-1904), comptes de gestion (1900-1904), arrêtés du conseil de p...

Cote : 5V/110

Période : 1823 - 1906

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
SAINT-VRAIN. - Grange, façade avec lucarne : photographie NB, dim. 16 X 20 cm.

Cote : 13FI/1

Fonds : PHOTOGRAPHIES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE MONTEES SUR BOIS OU SOUS VERRE (FORMAT INFERIEUR OU EGAL A 18 X 24 CM).
Ancienne route départementale n° 27 de VERSAILLES (Yvelines) à CORBEIL par BIEVRES, IGNY, PALAISEAU, MASSY, LONGJUMEAU, SAINTE-GENEVIEVE-DES...

Cote : 2S/315

Période : 1842 - 1937

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
SAINT-VRAIN. - Recensement de la population de 1975, districts 0001 à 0003 : échantillon 1/5 non-maître.

Cote : 1154W/616

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de logement (1975).
Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE (1995), SAINT-VRAIN (1992), MAROLLES-EN-HUREPOIX (1992), NOZAY (1993), syndicat int...

Cote : 1409W/143

Période : 1992 - 1996

Fonds : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS SAUVAGES, PREVENTION DES POLLUTIONS DES RIVIERES ET COURS D'EAU, ADDUCTION D'EAU PO...
OLLAINVILLE (1994), LONGJUMEAU (1994-1995), EGLY (1994). AUVERS-SAINT-GEORGES (1994), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (1994), PUSSAY (1994), BREUILLE...

Cote : 1409W/175

Période : 1993 - 1995

Fonds : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS SAUVAGES, PREVENTION DES POLLUTIONS DES RIVIERES ET COURS D'EAU, ADDUCTION D'EAU PO...
N°39097 : entretien du réseau hydrographique du bassin versant de la Juine à Saint-Vrain, association syndicale autorisée (ASA) Feularde-Ren...

Cote : 3170W/74

Période : 2008 - 2012

Fonds : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine de l'eau (2012-2014)
Communes commençant par la lettre S.- Tutelle communale.

Cote : 954W/28

Période : 1965 - 1968

Fonds : TUTELLE COMMUNALE.
DANNEMOIS. - Carrières : les Grès de la vallée de l'Ecole. Commission des sites. - Certificats animaliers : Ingrain (1997), parc animalier d...

Cote : 1434W/95

Période : 1973 - 1997

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.
Registre des établissements insalubres classés par ordre alphabétique de 1864-1995 pour les communes suivantes : Arpajon, Athis-Mons, Avrai...

Cote : 5M/78

Période : 1864 - 1995

Fonds : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1940-1965), SAINT-VRAIN (1940-1950). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes ad...

Cote : 1216W/168

Période : 1940 - 1965

Fonds : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE SOCIALE, HOSPICES, CENTRE D'APPRENTISSAGE.
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1965-1974), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1965), SAINT-VRAIN (1965-1971), SAINT-YON (1970), VAUGRIGNEUSE (1965-1972), VA...

Cote : 1076W/15

Période : 1964 - 1974

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Service militaire obligatoire : Tableaux de recensements cantonaux

Cote : 1R/42/1

Période : 1915 - 1916

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Service militaire obligatoire. - Tableaux de recensement : cantons d'Arpajon, Boissy-Saint-Léger, Longjumeau et Palaiseau (1919 - 1920).

Cote : 1R/44

Période : 1919 - 1920

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 544 à 619 de SAINT-CYR-LA-RIVIERE à TORFOU (2000).

Cote : 1950W/9

Période : 2000 - 2000

Fonds : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE, ENQUETES.
Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), gén...

Cote : 1950W/13

Période : 2001 - 2001

Fonds : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE, ENQUETES.

Saint-Vrain (Essonne, France)

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