Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Paul-lès-Romans (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Paul-lès-Romans (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Saint-Paul-lès-Romans (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

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GALIX MARTILLET, Alexandre

Cote : V/1/261

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726
« Séance du 23 Thermidor an 9 » (11 août 1801).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Chaptal-lamure, Henry Romain (1796-....)

Cote : LH//485/69

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
« Séance du 13 Prairial an 10 (2 juin 1802). »

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
CHAPTAIL, Romain

Cote : V/1/343

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
Bombin, Alphonse Jacques (1895-....)

Cote : 19800035/855/638

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
ENFANTIN, François

Cote : V/1/288

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
ENFANTIN, François

Cote : V/1/306

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736
Chaptal-lamure, François Sulpice (1793-....)

Cote : LH//485/68

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Buisson, Hippolyte (1893-....)

Cote : 19800035/631/73096

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B

Saint-Paul-lès-Romans (Drôme, France)

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