Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Réotier (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Réotier (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Réotier (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Réotier

Cote : 3413 F 1534

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Réotier. La fontaine pétrifiante Jullien, Gap

Cote : 3413 F 1534-b

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Saint-Clément. La Mémoire. Réotier (fond) Andreis, Gap

Cote : 3413 F 172-b

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Réotier.

Cote : 1212 W 229

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Réotier.

Cote : 1212 W 230

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Fruitières : dossiers par commune.

Cote : 7 M 90

Période : 1870 - 1910

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7M - Agriculture
Réotier.

Cote : 3 Z 77

Période : 1840 - 1860

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
Chemins vicinaux ordinaires : Orcières-Risoul.

Cote : 3 Z 358

Période : 1854 - 1884

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
Réotier.

Cote : 1145 W 15

Période : 1936 - 1936

Fonds : Bordereau de versement du Service du cadastre des Hautes-Alpes
Subventions attribuées par le Conseil général. - Instruction des dossiers de subvention : dossiers de demandes, avant-projets, plans, compte...

Cote : 1320 W 11

Période : 1983 - 1998

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes

Réotier (Hautes-Alpes, France)

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