Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Vivien (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Vivien (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - commune
Saint-Vivien (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - lieu habité

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Toponymie. – Relevé des lieux-dits de la Charente-Maritime, dressé par les maires en 1976-1977, à partir du premier atlas cadastral des comm...

Cote : 4 J 3187

Période : 1976 - 1977

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
16 décembre

Cote : 2 U 1/198

Période : 1807 - 1807

Fonds : 2 U 1Tribunal criminel(1799-1811)
9 novembre

Cote : 2 U 3/353

Période : 1818 - 1818

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
Saint-Vivien à Sainte-Soulle.

Cote : 2 X 123

Période : 1801 - 1935

Fonds : 2 X Bienfaisance et assistance (1685-1950)
24 janvier

Cote : 2 U 3/3474

Période : 1951 - 1951

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
Mariages Publications de Mariages

Cote : 2 E 429/14

Période : 1905 - 1920

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
Mariages Publications de Mariages

Cote : 2 E 429/17

Période : 1921 - 1935

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
Décès

Cote : 2 E 429/18

Période : 1921 - 1935

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
Naissances

Cote : 2 E 429/13

Période : 1905 - 1920

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
Décès

Cote : 2 E 429/15

Période : 1905 - 1920

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales

Saint-Vivien (Charente-Maritime, France)

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