Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Poitiers (Vienne, France)

Source :

GeoNames :
Poitiers (Nouvelle-Aquitaine, Vienne) - commune
Poitiers (Nouvelle-Aquitaine, Vienne) - lieu habité

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Acceptation des vœux testamentaires du sieur Gogué, adressée aux R.P. Capucins par Pierre Sauzeau, conseiller du roi en l'hôtel de ville de ...

Cote : H Dépôt 11-B 3

Période : 1737 - 1746

Fonds : Hôpital-hospice (Saint-Maixent-l'École, Deux-Sèvres)(1649-2006)
Questions des autorités de la Ville de Saint-Maixent à l'évêque de Poitiers sur l'avenir de l'établissement hospitalier : correspondance (4 ...

Cote : H Dépôt 11-B 4

Période : 1746 - 1746

Fonds : Hôpital-hospice (Saint-Maixent-l'École, Deux-Sèvres)(1649-2006)
Réglementation locale, administration des hospices de Poitiers : brochure par Antoine Chartier.

Cote : H Dépôt 11-J 4

Période : 1832 - 1832

Fonds : Hôpital-hospice (Saint-Maixent-l'École, Deux-Sèvres)(1649-2006)
Sentence du présidial de Poitiers qui homologue la délibération des habitants de Saint-Loup du 4 août 1726 (9 janvier 1727).

Cote : H dépôt 8-A 6

Période : 1727 - 1727

Fonds : Hôpital-hospice (Saint-Loup-sur-Thouet, Deux-Sèvres) (1599-1876)
Remontrance du procureur du Roi, pour l'information ordonnée par l'arrêt de la Cour du Parlement, de la commodité et incommodité de l'établi...

Cote : H dépôt 8-A 7

Période : 1727 - 1727

Fonds : Hôpital-hospice (Saint-Loup-sur-Thouet, Deux-Sèvres) (1599-1876)
Information des huit témoins ci-dessus assignés, faite en exécution de l'arrêt de la Cour de Parlement par le lieutenant général en la sénéc...

Cote : H dépôt 8-A 9

Période : 1727 - 1727

Fonds : Hôpital-hospice (Saint-Loup-sur-Thouet, Deux-Sèvres) (1599-1876)
Transaction faite entre François Vinzelle, notaire, et Jean Caillon, lieutenant des fermes du Roi, pour une borderie située au village de Ri...

Cote : H dépôt 8-B 18

Période : 1741 - 1743

Fonds : Hôpital-hospice (Saint-Loup-sur-Thouet, Deux-Sèvres) (1599-1876)
Consistoire de Rouillé-Lusignan

Fonds : Église réformée de Rouillé-Lusignan (Vienne)(An XII-1940)
Correspondance

Fonds : Église réformée de Rouillé-Lusignan (Vienne)(An XII-1940)
Registre de correspondance du consistoire

Cote : 14 J 1

Période : 1828 - 1840

Fonds : Église réformée de Rouillé-Lusignan (Vienne)(An XII-1940)

Poitiers (Vienne, France)

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