Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Eure-et-Loir (France ; département)

Source :

GeoNames : Département d'Eure-et-Loir (Centre-Val de Loire,Eure-et-Loir)

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Brouillon de carte de la rivière d'Eure de Pontgouin à Saint-Prest [XVIIe s.]

Cote : FR/FR-AD078/A 277/4

Période : 1685 - 1690

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Département d'Eure-et-Loire

Cote : 156 J 1054-1057

Période : 1957 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Autoroute A10, section PARIS-CHARTRES. - Maquettes en perspectives : plans de situation, correspondance et dossier photographique. Service h...

Cote : 1502W/1676

Période : 1967 - 1970

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Autoroute A10. - Echangeur de PALAISEAU : rapports, plans, profil en long, correspondance,photographies et maquettes. Section SAINT-SYMPHORI...

Cote : 1502W/1692

Période : 1967 - 1973

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
THIONVILLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordon...

Cote : 1M/77

Période : 1805 - 1807

Fonds : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
Autoroute A10.- Tracé général PARIS-CHARTRES, PARIS-MASSY-ANTONY : avant-projet, plans, rapports.

Cote : 1502W/24

Période : 1963 - 1963

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Raccordement A10-RN186 sur la section ANTONY-ABLIS : avant-projet sommaire, plans.

Cote : 1502W/44

Période : 1957 - 1957

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Autoroute A10. - Etudes comparatives de tracés sur la section VILLEBON-ABLIS : plans.

Cote : 1502W/46

Période : 1958 - 1958

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Route Nationale 20. - Elargissement de la voie entre GUILLERVAL et MONNERVILLE, MONNERVILLE et ANGERVILLE, ANGERVILLE et DOMMERVILLE, la sor...

Cote : 1502W/253

Période : 1951 - 1952

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de plan dé...

Cote : 1978W/4

Période : 1997 - 2002

Fonds : TRAITEMENT DES DECHETS.

Eure-et-Loir (France ; département)

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