Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourget-en-Huile (Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Bourget-en-Huile (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - commune
Bourget-en-Huile (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - lieu habité

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Recensement de la population de 1946 : bulletins individuels, bordereaux de maison, feuilles de ménage.

Cote : 993W 36

Période : 1946 - 1946

Fonds : 993W - Economie - INSEE - Recensement
Dossiers d'urbanisme. - Bonneval ; Bonvillard ; Bonvillaret ; Bourdeau ; Le Bourget-du-Lac ; Le Bourget-en-Huile ; Bourgneuf.

Cote : 1476W 14

Période : 1989 - 1997

Fonds : 1476W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
Cadastre, fiches cadastrales par section et numéro de parcelles. - Bourget-en-Huile (le) : B350 à B1168. Bridoire (la) : A1 à A389.

Cote : 1627W 65

Période : 1934 - 1973

Fonds : 1627W - Finances - Direction des Services Fiscaux de la Savoie. Cadastre.
Registre paroissial : baptêmes. - Bourget-en-Huile (Le).

Cote : 4E 2058

Période : 1690 - 1693

Fonds : 4E - Registres paroissiaux (1501-1792, 1816-1860) et registres de l'état-civil (1793-1815 puis après 1860).
Registre paroissial : baptêmes (1700-1764), mariages (1714-1762), sépultures (1711-1764). - Bourget-en-Huile (Le).

Cote : 4E 2059

Période : 1700 - 1764

Fonds : 4E - Registres paroissiaux (1501-1792, 1816-1860) et registres de l'état-civil (1793-1815 puis après 1860).
Registre paroissial : baptêmes. - Bourget-en-Huile (Le).

Cote : 4E 2060

Période : 1793 - 1796

Fonds : 4E - Registres paroissiaux (1501-1792, 1816-1860) et registres de l'état-civil (1793-1815 puis après 1860).
Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. - Bourget-en-Huile (Le).

Cote : 4E 2061

Période : 1803 - 1824

Fonds : 4E - Registres paroissiaux (1501-1792, 1816-1860) et registres de l'état-civil (1793-1815 puis après 1860).
Registre paroissial : mariages. - Bourget-en-Huile (Le).

Cote : 4E 2063

Période : 1793 - 1814

Fonds : 4E - Registres paroissiaux (1501-1792, 1816-1860) et registres de l'état-civil (1793-1815 puis après 1860).
Registre paroissial : promesses de mariages. - Bourget-en-Huile (Le).

Cote : 4E 2064

Période : 1803 - 1814

Fonds : 4E - Registres paroissiaux (1501-1792, 1816-1860) et registres de l'état-civil (1793-1815 puis après 1860).
Cadastre, Bourget-en-Huile (le)

Cote : 3P 226-228;3P 914;3P 1843-1844;3P 7053-7054

Période : 1882 - 1961

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Chambéry. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties .

Cote : 3P 228

Période : 1913 - 1960

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Chambéry. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés bâties .

Cote : 3P 914

Période : 1911 - 1960

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Chambéry. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Plans cadastraux du premier cadastre français.

Cote : 3P 7053

Période : 1894 - 1894

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Chambéry. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Remontées mécaniques, construction et entretien.

Cote : 1148W 43

Période : 1971 - 1971

Fonds : 1148W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Bureau départemental des appareils de remontées mécaniques (BDARM) - Remonté...
Cadastre : Bourget-en-Huile (le). 1816-1860 (C 5154-5155)

Cote : C 5154-5155

Période : 1816 - 1860

Fonds : Cadastre général de Savoie. - Mutations cadastrales : livres et registres des mutations. (C 5054-5741)
Livre journalier 1er volume.

Cote : C 5154

Période : 1816 - 1855

Fonds : Cadastre général de Savoie. - Mutations cadastrales : livres et registres des mutations. (C 5054-5741)
Impôt sur le revenu et impôts locaux : rôles généraux.

Cote : 1435W 116

Période : 1966 - 1966

Fonds : 1435W - Finances - Trésorerie générale de Savoie - Impôts
Impôt sur le revenu et impôts locaux : rôles généraux.

Cote : 1435W 117

Période : 1967 - 1967

Fonds : 1435W - Finances - Trésorerie générale de Savoie - Impôts
Impôt sur le revenu et impôts locaux : rôles généraux.

Cote : 1435W 122

Période : 1973 - 1973

Fonds : 1435W - Finances - Trésorerie générale de Savoie - Impôts
Impôt sur le revenu et impôts locaux : rôles généraux.

Cote : 1435W 127

Période : 1977 - 1977

Fonds : 1435W - Finances - Trésorerie générale de Savoie - Impôts
Impôt sur le revenu et impôts locaux : rôles généraux.

Cote : 1435W 128

Période : 1978 - 1978

Fonds : 1435W - Finances - Trésorerie générale de Savoie - Impôts
Impôt sur le revenu et impôts locaux : rôles généraux.

Cote : 1435W 129

Période : 1978 - 1978

Fonds : 1435W - Finances - Trésorerie générale de Savoie - Impôts
Impôt sur le revenu et impôts locaux : rôles généraux.

Cote : 1435W 132

Période : 1981 - 1981

Fonds : 1435W - Finances - Trésorerie générale de Savoie - Impôts
Etablissements classés, carrières.

Cote : 1029W 1

Période : 1973 - 1981

Fonds : 1029W - Bureau de la Réglementation, de l'Environnement et des Installations Classées - Dossiers d'installations classées
Dossiers des réquisitions, mobilières ou immobilières, classés par commune.

Cote : 1000W 11

Période : 1939 - 1945

Fonds : 1000W - Sous-direction des pensions militaires et réquisitions - Réquisitions
Certificats d'urbanisme.

Cote : 1377W 18

Période : 1984 - 1989

Fonds : 1377W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement de la Rochette - Permis de construire et Certifi...
Bourget-en-Huile. 1946-1968 (954W 120-122)

Cote : 954W 120-122

Période : 1946 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1968.

Cote : 954W 122

Période : 1968 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1906.

Cote : 6M 661

Période : 1906 - 1906

Fonds : 6M - Liste nominative du recensement de la population.
Liste nominative du recensement de la population, 1926.

Cote : 6M 664

Période : 1926 - 1926

Fonds : 6M - Liste nominative du recensement de la population.
Liste nominative du recensement de la population, 1931.

Cote : 6M 665

Période : 1931 - 1931

Fonds : 6M - Liste nominative du recensement de la population.
Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. - Bourget-en-Huile (Le).

Cote : 3E 3327

Période : 1880 - 1899

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre paroissial : sépultures. - Bourget-en-Huile (Le).

Cote : 3E 1106

Période : 1842 - 1860

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. - Diocèse de Saint-Jean-de-Maurienne

Cote : 3E 283

Période : 1632 - 1633

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. - Diocèse de Saint-Jean-de-Maurienne

Cote : 3E 286

Période : 1635 - 1636

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. - Diocèse de Saint-Jean-de-Maurienne

Cote : 3E 287

Période : 1644 - 1645

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. - Bourget-en-Huile (Le).

Cote : 3E 309

Période : 1647 - 1788

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre d'état civil par arrondissement : naissances, mariages, décès. - , Bourget-en-Huile (le), Chamoux-sur-Gelon, Champ-Laurent, Château...

Cote : 3E 801

Période : 1828 - 1837

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Aménagements forestiers.

Cote : 1285W 2

Période : 1923 - 1989

Fonds : 1285W - Agriculture - Office National des Forêts - Aménagements forestiers par communes
Impôts locaux et impôt sur le revenu : rôles généraux.

Cote : 1134W 23

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1134W - Trésorerie générale de Savoie - Impôts
Impôts locaux et impôt sur le revenu : rôles généraux.

Cote : 1134W 25

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1134W - Trésorerie générale de Savoie - Impôts
Liste nominative du recensement de la population, 1975. - Bourget-en-Huile.

Cote : 1077W 35

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1077W - Economie - INSEE - Direction régionale de Rhône-Alpes de l'Economie - INSEE
Equipements sportifs, socio-éducatifs et scolaires : agrément, subvention, comptabilité.

Cote : 972W 12

Période : 1958 - 1976

Fonds : 972W - Direction de la Comptabilité Administrative de l'Etat, des Finances et de l'Administration Départementales - Equipements sportifs, so...
Type de délit : excès. Résumé de l'affaire : Extrait d'une procédure ouverte à la suite de la plainte du curé du Bourget-en-Huile qui aurait...

Cote : 2B 14116

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Permis de construire de la subdivision de la Rochette.

Cote : 1260W 3

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1260W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement de La Rochette - Réglementation
Bourget-en-Huile (Le)

Cote : 1628W 60/1

Période : 1934 - 1973

Fonds : 1628W - Finances - Direction des Services Fiscaux de la Savoie. Cadastre : concordances cadastrales.
Destructions totales et reconstructions : dossiers individuels. - Bourget-du-lac, Bourget-en-huile, Bourgneuf : Gonay François, Kestelyn And...

Cote : 952W 327

Période : 1939 - 1945

Fonds : 952W - Reconstruction - Dommages de guerre : destructions et reconstruction
Recensements agricoles de 1942-1944 : fichier provisoire des exploitations agricoles.

Cote : 997W 17

Période : 1942 - 1944

Fonds : 997W - Economie - INSEE - Recensements
Budgets communaux : budgets primitifs, suplémentaires et comptes administratifs.

Cote : 975W 17

Période : 1970 - 1979

Fonds : 975W - Direction de l'Administration Territoriale et de l'Environnement
Matrice cadastrale des propriétés non bâties .

Cote : 3P 227

Période : 1894 - 1913

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Chambéry. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.

Bourget-en-Huile (Savoie, France)

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