Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Düsseldorf (Rhénanie-du-Nord, Allemagne)

Source :

GeoNames : Düsseldorf (Allemagne)

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Düsseldorf

Cote : 20070339/530

Période : 1923 - 1926

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement (1863-1970)
Barre, Henry (1810-....)

Cote : LH//120/81

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Inventaire après décès: Palmes d'Espaing, Louis-Philippe-Marie (comte de). Lieutenant général au service de France. Décédé à Düsseldorf en P...

Période : 1824 - 1824

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Eugène COTTENET, 24 décembre 1816 - 25 janvier 1838 (étude L)
Brincourt, Edmond Jean-Baptiste Gabriel Henri (1871-....)

Cote : 19800035/1330/54125

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Cornelius, Pierre (1786-....)

Cote : LH//591/46

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Inventaire après décès de Elisabeth Courtois, veuve de Etienne Damas, à la requête de François Etienne Damas, demeurant à Düsserdoff

Période : 1811 - 1811

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Henri Simon BOULARD, 15 septembre 1808 - 15 juillet 1823 (étude LXXIII)
1929-1932, 1934

Cote : 20180765/2

Période : 1929 - 1938

Fonds : Archives de la famille Charmasson, dit Dalcy (1912-1978)
Chavaudon De, Alexandre Auguste Jean Marie (1793-....)

Cote : LH//513/7

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Wolff, Charles Frédéric (1885-....)

Cote : 19800035/665/76433

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par les lettres U à Z
Caspers De, Charles (1776-....)

Cote : LH//441/37

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Caspers De, Guillaume (1782-....)

Cote : LH//441/38

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C

Düsseldorf (Rhénanie-du-Nord, Allemagne)

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