Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-des-Tilleuls

Source :

GeoNames : Saint-Martin-des-Tilleuls (Pays de la Loire, Vendée)

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[Projet d'agrandissement de l'école] : plan du rez-de-chaussée, plan du 1er étage de l'école de Saint-Martin-Lars-en-Tiffauges (copie du pla...

Période : 1886 - 1886

Fonds : Plans d'édifices (Rochetrejoux à Xanton-Chassenon)
Dons et legs. Saint-Martin-des-Tilleuls. SORIN Renée : bureau de bienfaisance.

Période : 1827 - 1830

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Employés communaux, 1937-1939. - Police municipale : arrêtés, 1912-1939. - Revenus et charges : crédits (1927-1928), emprunts (1930-1937), c...

Période : 1912 - 1939

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
[Projet d'agrandissement de l'école] : plan des terrains à échanger entre la commune et la fabrique, avec l'indication des constructions à é...

Fonds : Plans d'édifices (Rochetrejoux à Xanton-Chassenon)
Saint-Martin-des-Tilleuls.

Période : 1912 - 1940

Fonds : 1 T - Instruction publique. - Fonds de l'inspection académique, des écoles normales et des établissements scolaires
Employés communaux, 1943-1950 ; cantonniers, 1939-1946 ; agent voyer, 1945. - Édifices et services publics : église : réfection de la porte ...

Période : 1939 - 1962

Fonds : 23 W - Affaires communales (après 1940)
Le centre-bourg (vue 1) et la mairie (vue 2). La chapelle Notre-Dame-des-Martyrs (vues 3-4). Le monument aux morts (vue 5). Des oratoires (v...

Période : 2017 - 2017

Fonds : Photographies de Michel Vincendeau
L'entrée du bourg, de Saint-Martin-Lars-en-Tiffauges, avec l'église en arrière-plan.

Période : 1906 - 1950

Fonds : Collection de cartes postales isolées
Saint-Martin-des-Tilleuls. - Fonctionnement des écoles primaires, 1827-1933. Création de cours d'adultes publics, 1867-1903. Déclarations d'...

Période : 1827 - 1939

Fonds : 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture
Employés communaux, 1913. - Police municipale, 1919-1925. - Revenus et charges, 1838-1932 : ventes de terrains (1838-1922), emprunts et impo...

Période : 1826 - 1932

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)

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