Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Trivier-sur-Moignans (Ain, France ; canton)

Source :

GeoNames : Saint-Trivier-sur-Moignans (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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Arrondissement de Trévoux

Cote : 4 V 10

Période : 1845 - 1845

Fonds : Immeubles et bâtiments paroissiaux
Montluel (de la commune de Miribel à Thil, sauf Montluel), Saint-Trivier-sur-Moignans, Thoissey, Villars-les-Dombes

Cote : 3 X 208

Période : 1932 - 1940

Fonds : Assistance sociale
Enumération des biens restant : notifications par cantons

Cote : 1

Période : 1908 - 1914

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Canton de Saint-Trivier-sur-Moignans : premiers refus

Cote : 10

Période : 1905 - 1905

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Canton de Saint-Trivier-sur-Moignans : seconds refus

Cote : 11

Période : 1905 - 1905

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Canton de Saint-Trivier-sur-Moignans

Cote : 6

Période : 1905 - 1905

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Canton de Saint-Trivier-sur-Moignans

Cote : 6

Période : 1905 - 1905

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Justice de paix du canton de Saint-Trivier-sur-Moignans

Cote : 4 U 3299-3439

Période : 1799 - 1962

Fonds : Justices de paix
Fonctionnement

Cote : 4 U 3299-3303

Période : 1799 - 1962

Fonds : Justices de paix
Circulaires, décrets, instructions.

Cote : 4 U 3299

Période : 1799 - 1918

Fonds : Justices de paix

Saint-Trivier-sur-Moignans (Ain, France ; canton)

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