Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Trivier-sur-Moignans (Ain, France ; canton)

Source :

GeoNames : Saint-Trivier-sur-Moignans (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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Thoissey, Saint-Trivier-sur-Moignans

Cote : 111 J 664

Période : 1866 - 1866

Fonds : Registres de catholicité
Thoissey, Saint-Trivier-sur-Moignans, Villars

Cote : 111 J 717

Période : 1870 - 1870

Fonds : Registres de catholicité
Thoissey, Saint-Trivier-sur-Moignans, Villars

Cote : 111 J 743

Période : 1872 - 1872

Fonds : Registres de catholicité
Thoissey, Saint-Trivier-sur-Moignans, Villars

Cote : 111 J 769

Période : 1874 - 1874

Fonds : Registres de catholicité
Thoissey, Saint-Trivier-sur-Moignans, Villars

Cote : 111 J 795

Période : 1876 - 1876

Fonds : Registres de catholicité
Thoissey, Saint-Trivier-sur-Moignans, Villars

Cote : 111 J 863

Période : 1881 - 1881

Fonds : Registres de catholicité
Saint-Trivier-sur-Moignans, Thoissey, Villars

Cote : 111 J 876

Période : 1882 - 1882

Fonds : Registres de catholicité
Saint-Trivier-sur-Moignans, Thoissey, Villars

Cote : 111 J 981

Période : 1890 - 1890

Fonds : Registres de catholicité
Saint-Trivier-sur-Moignans, Villars, Thoissey

Cote : 111 J 1072

Période : 1897 - 1897

Fonds : Registres de catholicité
Thoissey, Saint-Trivier-sur-Moignans, Villars

Cote : 111 J 1150

Période : 1903 - 1903

Fonds : Registres de catholicité
Thoissey, Saint-Trivier-sur-Moignans, Villars

Cote : 111 J 1241

Période : 1910 - 1910

Fonds : Registres de catholicité
Thoissey, Saint-Trivier-sur-Moignans, Villars

Cote : 111 J 1280

Période : 1913 - 1913

Fonds : Registres de catholicité
Thoissey, Saint-Trivier-sur-Moignans, Villars

Cote : 111 J 1358

Période : 1919 - 1919

Fonds : Registres de catholicité
Fonctionnement

Cote : 4 U 3299-3303

Période : 1799 - 1962

Fonds : Justices de paix
Comptabilité.

Cote : 4 U 3300

Période : 1825 - 1924

Fonds : Justices de paix
Jury d'assises.

Cote : 4 U 3301

Période : 1855 - 1924

Fonds : Justices de paix
Répertoires des actes et des jugements

Cote : 4 U 3302-3303

Période : 1799 - 1962

Fonds : Justices de paix
Dépôt d'actes

Cote : 4 U 3305-3306

Période : 1875 - 1958

Fonds : Justices de paix
Nom de la Société : Assurances mutuelles contre l'incendie

Cote : 2

Période : 1875 - 1958

Fonds : Justices de paix
Nom de la Société : Bert et Bernard Activités : entreprise de battage et fabrication de charrues

Cote : 4

Période : 1875 - 1958

Fonds : Justices de paix
Nom de la Société : Bourdon Passot et Rollet Activités : négoce d'engrais chimiques et naturels

Cote : 5

Période : 1875 - 1958

Fonds : Justices de paix
Nom de la Société : P Lestiévant et Cie Activités : établissement bancaire

Cote : 8

Période : 1875 - 1958

Fonds : Justices de paix
Attributions civiles et pénales

Cote : 4 U 3307-3439

Période : 1799 - 1962

Fonds : Justices de paix
Audience

Cote : 4 U 3307-3310

Période : 1859 - 1926

Fonds : Justices de paix
Plumitifs

Cote : 4 U 3307-3308

Période : 1859 - 1926

Fonds : Justices de paix

Saint-Trivier-sur-Moignans (Ain, France ; canton)

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