Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Seyssel (Ain, France ; canton)

Source :

GeoNames : Seyssel (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

Affiner votre recherche :

294 contenus liés

Canton de Seyssel

Cote : 9

Période : 1905 - 1906

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Belley, Ambérieu-en-Bugey, Seyssel

Cote : 111 J 809

Période : 1878 - 1878

Fonds : Registres de catholicité
Belley, Ambérieu-en-Bugey, Seyssel

Cote : 111 J 877

Période : 1883 - 1883

Fonds : Registres de catholicité
Arrondissement de Belley

Cote : 5 V 15

Période : 1822 - 1822

Fonds : Fabriques
Saint-Rambert-en-Bugey, Seyssel, Virieu-le-Grand

Cote : 111 J 1166

Période : 1905 - 1905

Fonds : Registres de catholicité
Saint-Rambert-en-Bugey, Seyssel, Virieu-le-Grand

Cote : 111 J 1179

Période : 1906 - 1906

Fonds : Registres de catholicité
Saint-Rambert-en-Bugey, Seyssel, Virieu-le-Grand

Cote : 111 J 1192

Période : 1907 - 1907

Fonds : Registres de catholicité
Justice de paix du canton de Seyssel

Cote : 4 U 3440-3570

Période : 1794 - 1958

Fonds : Justices de paix
Distances de chaque commune du département de l'Ain aux chefs-lieux du canton, de l'arrondissement et du département.

Cote : 4 U 3440

Période : 1875 - 1875

Fonds : Justices de paix
Fonctionnement

Cote : 4 U 3441-3449

Période : 1794 - 1956

Fonds : Justices de paix

Seyssel (Ain, France ; canton)

294 contenus liés

Liens