Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rhin (Europe ; cours d'eau)

Source :

GeoNames : Rhin (Auvergne-Rhône-Alpes,Rhône)

105 contenus liés

. Allemagne (République fédérale d') | - Accord tripartite France/Allemagne/Espagne : notes, textes des accords, procès-verbaux des réunions...

Cote : 19940538/1-19940538/3

Période : 1944 - 1984

Fonds : Sécurité sociale ; Services rattachés au Directeur ; Bureau conventions internationales (1976-1984) ; Division conventions internationales (...
Autriche. | Conventions franco-autrichiennes en matière de sécurité sociale. Préparation, rédaction des textes officiels d'application et su...

Cote : 19940538/1

Période : 1944 - 1984

Fonds : Sécurité sociale ; Services rattachés au Directeur ; Bureau conventions internationales (1976-1984) ; Division conventions internationales (...
- Années 1967 et 1969. | - Année 1970. | - Année 1971. | - Année 1972.

Cote : 19940538/2

Période : 1944 - 1984

Fonds : Sécurité sociale ; Services rattachés au Directeur ; Bureau conventions internationales (1976-1984) ; Division conventions internationales (...
- Année 1973. | - Année 1975. | - Année 1976. | - Année 1979. | - Années 1980 et 1981. | - Année 1982. | - Commission mixte franco-autrichie...

Cote : 19940538/3

Période : 1944 - 1984

Fonds : Sécurité sociale ; Services rattachés au Directeur ; Bureau conventions internationales (1976-1984) ; Division conventions internationales (...
Canada. | Conventions franco-canadiennes en matière de sécurité sociale. Préparation, rédaction des textes officiels d'application et suivi ...

Cote : 19940538/4-19940538/5

Période : 1944 - 1984

Fonds : Sécurité sociale ; Services rattachés au Directeur ; Bureau conventions internationales (1976-1984) ; Division conventions internationales (...
- Année 1975. | - Année 1977. | - Année 1978. | - Année 1979. | - Année 1980.

Cote : 19940538/4

Période : 1944 - 1984

Fonds : Sécurité sociale ; Services rattachés au Directeur ; Bureau conventions internationales (1976-1984) ; Division conventions internationales (...
- Négociations franco-canadiennes : procès-verbaux de réunions | * séance du 7 au 10 juillet 1975 | * " " " 17 au 19 janvier 1977 | * " " " ...

Cote : 19940538/5

Période : 1944 - 1984

Fonds : Sécurité sociale ; Services rattachés au Directeur ; Bureau conventions internationales (1976-1984) ; Division conventions internationales (...
Espagne (Voir aussi : Allemagne) | Conventions franco-espagnoles en matière de sécurité sociale. Préparation, rédaction des textes officiels...

Cote : 19940538/6-19940538/11

Période : 1944 - 1984

Fonds : Sécurité sociale ; Services rattachés au Directeur ; Bureau conventions internationales (1976-1984) ; Division conventions internationales (...
- Années 1964-1965. | - Année 1966. | - Années 1968-1969. | - Année 1971.. | - Année 1972.

Cote : 19940538/6

Période : 1944 - 1984

Fonds : Sécurité sociale ; Services rattachés au Directeur ; Bureau conventions internationales (1976-1984) ; Division conventions internationales (...
- Année 1973. | - Année 1974. | - Année 1975.

Cote : 19940538/7

Période : 1944 - 1984

Fonds : Sécurité sociale ; Services rattachés au Directeur ; Bureau conventions internationales (1976-1984) ; Division conventions internationales (...

Rhin (Europe ; cours d'eau)

105 contenus liés

Liens