Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ruhr (Allemagne ; région géographique)

Source :

GeoNames : Ruhrgebiet (Allemagne)

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Industrie ; Direction des mines (1810-1971)

Cote : 19770390/1-19770390/4

Période : 1810 - 1971
- Législation minière. 1810-1938 | - Organisation de la direction des mines. 1918-1962 | - en temps de guerre. 1918, 1936-1941 | - attributi...

Cote : 19770390/1

Période : 1810 - 1971

Fonds : Industrie ; Direction des mines (1810-1971)
ECOLES DES MINES | - Généralités : personnel, subventions, permission de ressortissants de la communauté. 1919-1967 | - Ecole nationale tech...

Cote : 19770390/2

Période : 1810 - 1971

Fonds : Industrie ; Direction des mines (1810-1971)
ECOLES DES MINES | - Ecole nationale supérieure de la métallurgie et de l'industrie des mines de Nancy. 1919-1969 | - organisation. 1919-196...

Cote : 19770390/3

Période : 1810 - 1971

Fonds : Industrie ; Direction des mines (1810-1971)
- Occupation française de la Ruhr. 1920-1927 | - documentation antérieure à l'occupation. 1920-1922 | - cartes | - historique. janvier - mai...

Cote : 19770390/4

Période : 1810 - 1971

Fonds : Industrie ; Direction des mines (1810-1971)
NATIONALISATION DES HOUILLERES, LOI DU 17 MAI 1946

Cote : 19771432/1-19771432/39

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
COMMISSION DE L'ARTICLE 12, PROCES VERBAUX DES REUNIONS : | 6 AVRIL 1949 | 29 JUIN 1949 | 15 JUILLET 1949 | 20 JUILLET 1949 | 04 OCTOBRE 194...

Cote : 19771432/1

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
COMMISSION DE L'ARTICLE 12. | MISE EN OEUVRE DE LA LOI DU 17 MAI 1946 : | RECOURS EXERCES PAR LES SOCIETES HOUILLERES A L'ENCONTRE DES PRISE...

Cote : 19771432/2

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
COMMISSION DES ARTICLES 16-16bis DITE "COMMISSION D'ARBITRAGE" TRAVAUX : 1946-1949 | COMMISSION DE L'ARTICLE 17 "CHARGEE DE DETERMINEE LA PA...

Cote : 19771432/3

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
COMMISSION DE L'ARTICLE 17 | - GENERALITES | - TEXTES | - LISTE DES MENBRES PERMANENTS COMPOSANT LA COMMISSION. 1946-1947 | MEMOIRES PRESENT...

Cote : 19771432/4

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)

Ruhr (Allemagne ; région géographique)

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