Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Coudray-Montceaux (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Le Coudray-Montceaux (Île-de-France, Essonne) - commune
Le Coudray-Montceaux (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

131 contenus liés

« Séance du 17 Messidor an 9 » (6 juillet 1801).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Eglises de BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, EPINAY-SOUS-SENART annexe de BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL et son annexe d'OLLAINVILLE, BUNO-BONNEAVAUX, B...

Cote : 8V/2

Période : 1906 - 1906

Fonds : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
Volume IX : canton de CORBEIL.

Cote : 4T/7

Période : 1899 - 1899

Fonds : AFFAIRES CULTURELLES
CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, LE COUDRAY-MONTCEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSO...

Cote : 1124W/72

Période : 1975 - 1975

Fonds : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973). Listes nominatives du recensement général de population de 1975.
COUDRAY-MONTCEAU (le) .- Cadastre révisé pour 1937 : plans de la section C Montceaux et Plessis 2ème feuille, section D Sainte Radegonde 2èm...

Cote : 785W/49

Période : 1937 - 1937

Fonds : 785W/1-172, Plans cadastraux du service national de la documentation et du cadastre (1908-1978).
COUDRAY-MONTCEAUX (LE), plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1937, Ech. 1/10000 ; plans des sections Bu, Cl, C2, D1, D2, 19...

Cote : 1888W/9

Période : 1937 - 2003

Fonds : 1888W/1-36, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers de Corbeil 1 (1932-2003).
COUDRAY (LE). - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/300 perches, Dim. 60 x 55 cm, [fin XVIIIe siècle].

Cote : C1/71

Fonds : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
MONTCEAUX. - Plans d'intendance. Plan dressé par ROY le jeune, Ech. 1/200 perches, Dim. 65 x 50 cm.

Cote : C2/77

Période : 1785 - 1785

Fonds : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
MONTCEAUX. - Plans d'intendance. Plan noir et blanc, dressé par ROY le jeune, Ech. 1/100 perches, Dim. 80 x 55 cm.

Cote : C2/78

Période : 1785 - 1785

Fonds : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
COUDRAY (LE), subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote : C4/75

Période : 1785 - 1785

Fonds : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
COUDRAY-MONTCEAUX.

Cote : 856W/2/12

Période : 1940 - 1940

Fonds : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en 1940 : renseignements administratifs, démographiques, économiques, sociologiques (septemb...
« Séance du 13 Vendémiaire an 10 » (5 octobre 1801).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
1817.

Cote : 6M/95

Période : 1817 - 1817

Fonds : 6M Listes nominatives du recensement de population (1817-1936)
1836.

Cote : 6M/95

Période : 1836 - 1836

Fonds : 6M Listes nominatives du recensement de population (1817-1936)
1841.

Cote : 6M/95

Période : 1841 - 1841

Fonds : 6M Listes nominatives du recensement de population (1817-1936)
1846.

Cote : 6M/95

Période : 1846 - 1846

Fonds : 6M Listes nominatives du recensement de population (1817-1936)
1851.

Cote : 6M/95

Période : 1851 - 1851

Fonds : 6M Listes nominatives du recensement de population (1817-1936)
1856.

Cote : 6M/95

Période : 1856 - 1856

Fonds : 6M Listes nominatives du recensement de population (1817-1936)
1861.

Cote : 6M/95

Période : 1861 - 1861

Fonds : 6M Listes nominatives du recensement de population (1817-1936)
1866.

Cote : 6M/95

Période : 1866 - 1866

Fonds : 6M Listes nominatives du recensement de population (1817-1936)
1872.

Cote : 6M/95

Période : 1872 - 1872

Fonds : 6M Listes nominatives du recensement de population (1817-1936)
1876.

Cote : 6M/95

Période : 1876 - 1876

Fonds : 6M Listes nominatives du recensement de population (1817-1936)
1881.

Cote : 6M/95

Période : 1881 - 1881

Fonds : 6M Listes nominatives du recensement de population (1817-1936)
1886.

Cote : 6M/95

Période : 1886 - 1886

Fonds : 6M Listes nominatives du recensement de population (1817-1936)
1891.

Cote : 6M/95

Période : 1891 - 1891

Fonds : 6M Listes nominatives du recensement de population (1817-1936)