Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Maurice, Île (Maurice)

Source :

GeoNames : Mauritius (Île Maurice)

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Procuration donnée par Amédée Niox aux frères Galdemar, pour mener ses affaires à l'Ile Maurice, à Saintes (24 octobre 1862)

Cote : 304 J 107

Fonds : Fonds Amédée, Joseph et Emmanuel Niox
"Mémoire concernant le sucre terré émis par le sieur Dupont, chirurgien sur la frégate "La Fidèle". Sucre terré provenant de l'île Maurice. ...

Cote : 41 ETP 183/5399

Période : 1764 - 1764

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Mémoire concernant le sucre terré émis par le sieur Dupont, chirurgien sur la frégate "La Fidèle". Sucre provenant de l'île Maurice. Percep...

Cote : 41 ETP 183/5396

Période : 1764 - 1764

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Mémoire concernant les sucres bruts émis par le sieur Dupont". Sucres provenant de l'île Maurice. Suivi de la décision (26 février 1764).

Cote : 41 ETP 183/5397

Période : 1764 - 1764

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Inventaire après décès. Principaux contractants : Élisabeth Viavant/ Jean Graveaud/ Pierre Baissin/ Marie Anne Viavant

Cote : 3 E 1686-liasse2/fol.464-468

Période : 1775 - 1775

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Partage. Principaux contractants : Charles François Decattay/ Françoise Mesnard/ Louis Faillofais/ Charles David Rousseau/ Jean François Rou...

Cote : 3 E 1687-liasse2/fol.443-456*

Période : 1776 - 1776

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Contrat de mariage entre, d'une part, Jean Baptiste Pierre Bonnet Leconte, ancien commissaire de la compagnie des Indes, conseiller au conse...

Cote : 3 E 1682-liasse3/fol.404-411

Période : 1771 - 1771

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Constitution de rente/quittance d'amortissement. Principaux contractants : Charles David Rousseau/ Mathias Claude Gosse/ Jeanne Louise Cléme...

Cote : 3 E 1689-liasse2/fol.324-331

Période : 1778 - 1778

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle

Maurice, Île (Maurice)

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