Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lons-le-Saunier (Jura, France)

Source :

GeoNames :
Lons-le-Saunier (Bourgogne-Franche-Comté, Jura) - commune
Lons-le-Saunier (Bourgogne-Franche-Comté, Jura) - lieu habité

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Besançon (Doubs) ; Lons-le-Saunier et Salins (Jura).

Cote : 11 H 313, 11 H 314, 11 H 315

Période : 1512 - 1747

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Cens à Besançon, à Salins et sur l'éminage de Lons.

Cote : 11 H 314

Période : 1601 - 1700

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Cens à Besançon : accord et procès.

Cote : 11 H 315

Période : 1601 - 1747

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Cartulare antiquum, t. II.

Cote : CART. 167

Période : 1201 - 1300

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Cartulaire de Jean de Cirey, t. IX.

Cote : CART. 193

Période : 1468 - 1500

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Rentier de Besançon.

Cote : 11 H 313

Période : 1512 - 1512

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Notes historiques de Jean-François Jacquier, et documents d'archives recueillis par lui.

Cote : 34 J 172

Période : 1263 - 1791

Fonds : 34 J - Fonds de la famille Foisset
Troubles du Jura.

Cote : L 358

Période : 1793 - 1795

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Mémoire sur une émeute pour s'opposer au transport du blé à Lons-le-Saunier.

Cote : 32 F 689

Période : 1774 - 1774

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)

Lons-le-Saunier (Jura, France)

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