Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ardèche (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de l'Ardèche (Auvergne-Rhône-Alpes, Ardèche)

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BOURZES, Charles

Cote : V/1/223

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Ardèche (département)

Période : 1872 - 1919

Fonds : Intérieur ; Direction de la Sûreté générale. Sociétés et associations (1872-1919)
Société de secours à la vieillesse pour les deux sexes du Pouzin

Cote : F/7/12357

Période : 1887 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de la Sûreté générale. Sociétés et associations (1872-1919)
Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) | . Aisne : rachat de concession Nord est (1952-1958) | . Aisne : rachat du réseau Asfeld à Montcornet ...

Cote : 19770998/1

Période : 1935 - 1958

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports interurbains de voyageurs ; Bureau réglementation, exploitation (1...
VFIL | . Aisne : rachat de concession, ligne Château-Thierry - Mareuil-sur-Ourcq et Neuilly-Saint-Front-Essones à Verdelot (1936-1950) | . A...

Cote : 19770998/2

Période : 1876 - 1961

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports interurbains de voyageurs ; Bureau réglementation, exploitation (1...
VFIL | . Aisne : rachat ligne de Marle à Montcornet

Cote : 19770998/3

Période : 1901 - 1964

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports interurbains de voyageurs ; Bureau réglementation, exploitation (1...
VFIL | . Aisne : ligne Soissons - Réthel, déclassement section Roucy - Cormicy

Cote : 19770998/4

Période : 1940 - 1948

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports interurbains de voyageurs ; Bureau réglementation, exploitation (1...
VFIL | . Bouches-du-Rhône : déclassement régie départementale des chemins de fer et trolleybus

Cote : 19770998/5

Période : 1932 - 1955

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports interurbains de voyageurs ; Bureau réglementation, exploitation (1...
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports interurbains de voyageurs ; Bureau réglementation, exploitation (1...

Cote : 19770998/1-19770998/5

Période : 1901 - 1964
Astier, Bouvas et Pradelle, demeurant à Bourg-Saint-Andéol (Ardèche), contre Giraud, maire de ladite commune.

Cote : Affaire n° 91153

Période : 1868 - 1879

Fonds : Archives du Conseil d'État. Reliquat de minutes de décisions de la section du Contentieux (1868-1879).

Ardèche (France ; département)

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