Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clichy-sous-Bois (Seine-Saint-Denis, France)

Source :

GeoNames :
Clichy-sous-Bois (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - commune
Clichy-sous-Bois (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - lieu habité

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Passeport découverte Sida : Collège Jean Jaurès, classe de 4ème : épreuves de tournage.

Cote : 2AV/17586-2AV/17591

Période : 1997 - 1997

Fonds : AV - Fonds Périphérie
Coupe du monde de rugby 2007 : montage et épreuves de tournage.

Cote : 2669W/1385-2669W/1407

Période : 2006 - 2007

Fonds : W/AV - Fonds vidéo et sonore de la direction de la communication du Conseil général de Seine-Saint-Denis
Clichy-sous-Bois, projet de rattachement d'une partie de la commune au Raincy : liste d'émargement des élections dan...

Cote : 1J/147

Période : 1912 - 1913

Fonds : 1J - Petits fonds et pièces isolées
Clichy-sous-Bois. - Élections : circulaires électorales, tracts, bulletins.

Cote : 1J/291/1-2

Période : 1981 - 1995

Fonds : 1J - Petits fonds et pièces isolées
Élections municipales.

Cote : 1J/291/1

Période : 1983 - 1995

Fonds : 1J - Petits fonds et pièces isolées
Élections présidentielles, régionales,cantonales, législatives, référendum.

Cote : 1J/291/2

Période : 1981 - 1995

Fonds : 1J - Petits fonds et pièces isolées
« La mémoire et les images en Seine-Saint-Denis » : épreuves de tournage n° 2.

Cote : 2AV/137

Période : 1982 - 1982

Fonds : AV - Fonds Périphérie
« La mémoire et les images en Seine-Saint-Denis » : épreuves de tournage n° 207.

Cote : 2AV/342

Période : 1983 - 1983

Fonds : AV - Fonds Périphérie
« La mémoire et les images en Seine-Saint-Denis » : épreuves de tournage n° 208.

Cote : 2AV/343

Période : 1983 - 1983

Fonds : AV - Fonds Périphérie
« La mémoire et les images en Seine-Saint-Denis » : épreuves de tournage n° 209.

Cote : 2AV/344

Période : 1983 - 1983

Fonds : AV - Fonds Périphérie

Clichy-sous-Bois (Seine-Saint-Denis, France)

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