Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Champs-sur-Marne (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Champs-sur-Marne (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Champs (Nouvelle-Aquitaine,Vienne) - lieu habité

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Décès.

Cote : 6E86/31

Période : 1953 - 1961

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Décès.

Cote : 6E86/32

Période : 1962 - 1967

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Plan du territoire de Champs-sur-Marne.

Cote : 1C45/6

Période : 1777 - 1784

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime (série C)
Société Super-Est. - Installation d'un laboratoire de charcuterie.

Cote : SC33134/13

Période : 1967 - 1967

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société Super-Est-Total. - Dépôt mixte d'hydrocarbures.

Cote : SC33134/14

Période : 1967 - 1967

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
M. Benattar. - Pressing avec une réserve de solvant chloré n'excédant pas 150 litres. Vue de la façade.

Cote : SC33164/17

Période : 1968 - 1968

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société parisienne d'installations d'usines (S.P.I.D.U.). - Bâtiment de stockage de produits fabriqués, déclaré non ...

Cote : SC33191/5

Période : 1969 - 1969

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
M. Petat André, boulanger pâtissier. - Dépôt souterrain de liquides inflammables.

Cote : SC33191/6

Période : 1969 - 1969

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Établissement Golubic. - Menuiserie.

Cote : SC33225/4

Période : 1970 - 1970

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
M. Guillerme. - Dépôt de gaz combustibles.

Cote : SC33225/5

Période : 1970 - 1970

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)

Champs-sur-Marne (Seine-et-Marne, France)

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