Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chaillé-sous-les-Ormeaux

Source :

GeoNames : Chaillé-sous-les-Ormeaux (Pays de la Loire, Vendée)

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Le calvaire de la Laudière / G. Fillodeau phot.

Période : 1906 - 1950

Fonds : Collection de cartes postales isolées
Le château de la Jousselinière.

Période : 1906 - 1950

Fonds : Collection de cartes postales isolées
Le moulin de Rassouillet.

Période : 1906 - 1950

Fonds : Collection de cartes postales isolées
Reconstruction du presbytère : plans du premier étage et du rez-de-chaussée / Signé par : Victor Clair, architecte.

Période : 1873 - 1873

Fonds : Plans d'édifices (L'Aiguillon-sur-Mer à Givrand)
Plan d'ensemble de la commune, avec l'indication des différentes écoles de garçons et de filles.

Période : 1886 - 1886

Fonds : Plans d'édifices (L'Aiguillon-sur-Mer à Givrand)
Surélévation de la maison d'école : façade, coupe, plans du rez-de-chaussée et du premier étage / Signé par : Victor Clair, architecte.

Période : 1867 - 1867

Fonds : Plans d'édifices (L'Aiguillon-sur-Mer à Givrand)
Projet de construction d'une école : plan d'ensemble, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, façade du préau et du gymnase, pièce n° 1 / ...

Période : 1892 - 1892

Fonds : Plans d'édifices (L'Aiguillon-sur-Mer à Givrand)
Chaillé-sous-les-Ormeaux.

Période : 1912 - 1940

Fonds : 1 T - Instruction publique. - Fonds de l'inspection académique, des écoles normales et des établissements scolaires
Traitements des agents communaux titulaires, 1944-1945 ; cantonniers (traitements, nominations), 1940-1947 ; nomination de régisseur-placier...

Période : 1940 - 1962

Fonds : 23 W - Affaires communales (après 1940)
Édifices du culte, 1810-1911 : église (1827-1880), presbytère (1810-1876), cimetière (1862-1911).

Période : 1810 - 1911

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)

Chaillé-sous-les-Ormeaux

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