Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chaillé-sous-les-Ormeaux

Source :

GeoNames : Chaillé-sous-les-Ormeaux (Pays de la Loire, Vendée)

17 contenus liés

Traitements des agents communaux titulaires, 1944-1945 ; cantonniers (traitements, nominations), 1940-1947 ; nomination de régisseur-placier...

Période : 1940 - 1962

Fonds : 23 W - Affaires communales (après 1940)
Édifices du culte, 1810-1911 : église (1827-1880), presbytère (1810-1876), cimetière (1862-1911).

Période : 1810 - 1911

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Édifices et services publics : création d'une agence postale (1934-1936). - Contentieux Merlet contre la commune pour une concession funérai...

Période : 1831 - 1936

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Chaillé-sous-les-Ormeaux (bureau de bienfaisance attesté en 1858).

Période : 1858 - 1939

Fonds : 2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance (an IX-1943)
Tuerie (demande Mary) : plan du bourg (5 M M 117-7), plan du bâtiment (5 M M 117-8) / Billet, maire.

Période : 1918 - 1918

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Dépôt d'essence (demande Guibert) : plan d'une fosse normale avec réservoir pour pompe Gilbert et Barker / [La Pétroléenne, Paris].

Période : 1927 - 1927

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Dépôt d'essence (demande Guibert) : plan de l'installation / [La Pétroléenne, Paris].

Période : 1927 - 1927

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Dons et legs. Chaillé-sous-les-Ormeaux. MATHÉ Jean : bureau de bienfaisance, 1862-1865. –– CHESBOEUF Pierre : bureau de bienfaisance, 1902-1...

Période : 1862 - 1904

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Commissions municipales, 1912-1915. - Police municipale, 1926. - Revenus et charges, 1830-1932 : emprunts et impositions (1867-1911), acquis...

Période : 1830 - 1932

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Police municipale, 1910-1939. - Revenus et charges : assurances (1922), budget (1912). - Édifices et services publics : atelier de distillat...

Période : 1906 - 1939

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)

Chaillé-sous-les-Ormeaux

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