Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tourane (Đà Nẵng, Vietnam)

Source :

GeoNames : Đà Nẵng (Viet Nam)

53 contenus liés

Justice de paix à compétence étendue de Tourane

Cote : 6 DPPC 641 à 646

Période : 1899 - 1912

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1899/1902

Cote : 6 DPPC 641

Période : 1899 - 1912

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1903/1904

Cote : 6 DPPC 642

Période : 1899 - 1912

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1905

Cote : 6 DPPC 643

Période : 1899 - 1912

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1906

Cote : 6 DPPC 644

Période : 1899 - 1912

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1907/1908

Cote : 6 DPPC 645

Période : 1899 - 1912

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1909/juillet 1912

Cote : 6 DPPC 646

Période : 1899 - 1912

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
Tourane

Cote : 7 DPPC 11176 à 11192

Période : 1637 - 1912

Fonds : Notariat
Charmey, François Joseph

Cote : 7 DPPC 11176 à 11181, 11184 à 11185

Période : 1899 - 1905

Fonds : Notariat
Doubles minutes

Cote : 7 DPPC 11176 à 11181, 11184 à 11185

Période : 1899 - 1905

Fonds : Notariat

Tourane (Đà Nẵng, Vietnam)

53 contenus liés

Liens