Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bellegarde-en-Marche (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Bellegarde-en-Marche (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Bellegarde-en-Marche (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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FLORAND, Charles Louis

Période : 1881 - 1894

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse de Limoges)
ROUZAUD, Étienne

Cote : V/1/277

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
GIRARD, Jean Jacques

Cote : V/1/525

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787
BIAS, Antoine Jean Germain

Cote : V/1/538

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790
MAZETIER, Gilbert

Cote : V/1/380

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
BOUDET, Pierre

Cote : V/1/448

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770
COUDERT DE CHAMILIOU ; COUDERT DE CHAMILLOUX, François

Cote : V/1/339

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
BIAS, Jean

Cote : V/1/282

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1730 et 1731
BAIGNARD, Léonard de

Cote : V/1/282

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1730 et 1731
GALLAIX, Gilbert

Cote : V/1/278

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
DU MAS RAMBAUD, Léonard Constantin

Cote : V/1/356

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748
BIAS, Gilbert

Cote : V/1/356

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748
BEIGNARD, Benoît de

Cote : V/1/316

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1737 et 1738
LA RIBEIRETTE, Pierre de

Cote : V/1/438

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
MAULLE, François

Cote : V/1/438

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
MAZETIER, Pierre Damien

Cote : V/1/422

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
Chardeaux, Jean Baptiste (1832-....)

Cote : LH//488/17

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Bar-le-Duc, 3 mai 1564. Lettres patentes de Charles IX supprimant,en faveur du tiers état du pays dit du Franc-Alleu, représenté par les hab...

Cote : X/1a/8625

Période : 1564 - 1564

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Charles IX (15...
FILIAS DE CHALUDET, Jean

Cote : V/1/234

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
Bellegarde-en-Marche

Cote : F/3(II)/CREUSE/2

Période : 1796 - 1797

Fonds : Intérieur ; Direction de l’administration départementale et communale. Aménager le territoire au XIXe siècle : index géographiques (XIXe)
Bellegarde-en-Marche

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère
Moulin de Chez Genival

Cote : F/20/290

Période : 1793 - 1794

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère
Moulin du Mont

Cote : F/20/290

Période : 1793 - 1794

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère
Moulin de Sannegrand

Cote : F/20/290

Période : 1793 - 1794

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère
Les Moulins Tixier

Cote : F/20/290

Période : 1793 - 1794

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère

Bellegarde-en-Marche (Creuse, France)

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