Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gournay-sur-Marne (Seine-Saint-Denis, France)

Source :

GeoNames :
Gournay-sur-Marne (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - commune
Gournay-sur-Marne (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - lieu habité

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Île-de-France ; Seine-Saint-Denis ; Gournay-sur-Marne ; Château, Mairie

Cote : D/1996/25/985-6

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Réunion publique de concertation sur le SDRIF à Gournay-sur-Marne : captation sonore.

Cote : 2597W/9

Fonds : W/AV - Fonds vidéo et sonore de la direction de la communication du Conseil général de Seine-Saint-Denis
Etampes, La Ferté-Alais, Feucherolles, Follainville, Fontenay-le-Fleury, Fourqueux, Gournay, Gambais, ...

Cote : 5Q 342

Période : 1795 - 1928

Fonds : Domaine, 1791-1940
« L'administration départementale ».

Cote : 1AV/15219, 2AV/11016-2AV/11036, 2AV/17282-2AV/17283

Période : 1989 - 1996

Fonds : AV - Fonds Périphérie
« L'administration départementale » : montage.

Cote : 2AV/17282

Période : 1989 - 1989

Fonds : AV - Fonds Périphérie
« L'administration départementale » : éléments de montage.

Cote : 1AV/15219, 2AV/17283

Période : 1989 - 1989

Fonds : AV - Fonds Périphérie
« L'Administration départementale » : épreuves de tournage.

Cote : 2AV/11016-2AV/11036

Période : 1996 - 1996

Fonds : AV - Fonds Périphérie
Manel (Cl.). - Prêtre, Moulon, commune de Gif. - Mangot (Vve). - Boisset. - Manoury (P.). - Limonadier, Ange...

Cote : 4Q 177

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Gournay-sur-Mame

Cote : 3Q 31

Période : 1790 - 1793

Fonds : Domaine, 1791-1940
FABRIQUE ET PRIEURE.

Cote : 3Q 31

Période : 1790 - 1793

Fonds : Domaine, 1791-1940

Gournay-sur-Marne (Seine-Saint-Denis, France)

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