Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Baratier (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Baratier (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Baratier (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Aspremont, Aspres-les-Corps, Baratier.

Cote : 1585 W 3

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Baratier

Cote : 3413 F 1083

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Baratier (855 m). Entrée du village, monument aux morts (1914-1918) Joubert, Gap

Cote : 3413 F 1083

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Baratier.

Cote : 1212 W 27

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Baratier.

Cote : 1182 W 66

Période : 1934 - 1934

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Commune de Baratier : POS. Dossier d'élaboration 1980-1982 ; dossier arrêté 1982. Révision partielle du POS. Dossier arrêté ; enquête publiq...

Cote : 1389 W 11

Période : 1980 - 1985

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Baratier : 1ère révision totale du POS. Dossier d'élaboration, enquête publique ; dossier approuvé.

Cote : 1389 W 12

Période : 1988 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Les Orres, Baratier, Crévoux, Saint-Sauveur - Échelle 1/17 000e

Cote : 1792 W 96

Période : 1987 - 1987

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Les Orres, Baratier, Crots, Saint-Sauveur - Échelle 1/15 000e

Cote : 1792 W 98

Période : 1967 - 1967

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Gardes particuliers (Baratier à Vars).

Cote : 3 Z 286

Période : 1850 - 1881

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun

Baratier (Hautes-Alpes, France)

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