Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Kerrata (Kherrata, Béjaïa, Algérie)

Source :

GeoNames : Kherrata (Algérie)

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Administration générale

Cote : 9377 1-9377 15

Période : 1885 - 1961

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
Personnel

Cote : 9377 1-9377 5

Période : 1898 - 1958

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
Dossiers nominatifs de personnel

Cote : 9377 2-9377 5

Période : 1901 - 1958

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
D-T

Cote : 9377 5

Période : 1922 - 1958

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
Rapports des caïds envoyés à l'administrateur

Cote : 9377 8-9377 9

Période : 1945 - 1957

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
1955/1957

Cote : 9377 9

Période : 1945 - 1957

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
Indemnisations et réparations des dommages subis

Cote : 9377 21-9377 23

Période : 1945 - 1951

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
Dossiers des demandes d'indemnisations de dommages matériels

Cote : 9377 21

Période : 1947 - 1951

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
Dossiers de requêtes, de plaintes et d'enquêtes classés par douar et centre

Cote : 9377 27

Période : 1942 - 1952

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
Contrôle de l'émigration

Cote : 9377 29

Période : 1909 - 1912

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
Délits mineurs et affaires du ressort des tribunaux de simple police

Cote : 9377 30

Période : 1922 - 1953

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
Affaires du ressort des tribunaux de justice de paix

Cote : 9377 31

Période : 1949 - 1953

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
Affaires militaires

Cote : 9377 33-9377 37

Période : 1906 - 1955

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
Élections des conseils de section des sociétés indigènes, élections à l'Assemblée algérienne et au conseil général

Cote : 9377 39

Période : 1955 - 1955

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
Travaux publics

Cote : 9377 40-9377 45

Période : 1885 - 1954

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
Enquêtes sur les sources, états et règlementation des concessions d'eau à la commune

Cote : 9377 40

Période : 1896 - 1954

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
Travaux de réfection et de réparation des conduites d'eau

Cote : 9377 41

Période : 1922 - 1938

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
Exploitations

Cote : 9377 45

Période : 1885 - 1934

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
Application du sénatus-consulte du 22 avril 1863 et délimitation des douars

Cote : 9377 47

Période : 1881 - 1936

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
Tribu des Babor

Cote : 9377 49

Période : 1874 - 1909

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
Guergour, Maouïa, Serdj el Ghoul et douars extérieurs à la commune mixte

Cote : 9377 52

Période : 1897 - 1934

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
Affaires générales

Cote : 9377 53

Période : 1876 - 1911

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
Centres de colonisation

Cote : 9377 54-9377 58, 9377 68

Période : 1875 - 1932

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
Teniet-et-Tinn

Cote : 9377 54

Période : 1875 - 1895

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
Tizi N'Bechar

Cote : 9377 54

Période : 1895 - 1911

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)

Kerrata (Kherrata, Béjaïa, Algérie)

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