Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Haute-Vienne (France ; département)

Source :

GeoNames : Haute-Vienne (Nouvelle-Aquitaine, Haute-Vienne)

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Enquêtes en Dordogne et Haute-Vienne

Cote : Feuillets 146-168

Fonds : Catalogue des manuscrits déposés à la Bibliothèque de botanique (Département Systématique et Evolution, Muséum national d'Histoire naturelle...
Citoyen Chauvin

Cote : 1 L 177

Période : 1794 - 1795

Fonds : Archives de l'administration révolutionnaire du département de la Creuse
Départements limitrophes

Cote : 1 L 270

Période : 1793 - 1800

Fonds : Archives de l'administration révolutionnaire du département de la Creuse
Etat de consistance des forêts communales et d'établissements publics soumises au régime forestier : Aveyron, Cantal, Corrèze, Haute-Loire e...

Cote : 7 P 1321

Période : 1865 - 1865

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
Concessions de passage : Cantal (1876-1910), Haute-Loire (1890-1912), Corrèze (1861-1901), Aveyron (1872-1874) ; états des délivrances de ch...

Cote : 7 P 1040

Période : 1861 - 1910

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
Etat des produits des forêts domaniales, communales, d'établissements public et particulier, et des quantités de stères employées dans les u...

Cote : 7 P 1053

Période : 1835 - 1835

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
Pêche. - Réglementation : exercices annuels pour le Cantal, la Haute-Loire, la Corrèze, le Lot et l'Aveyron (1915-1924) L'exercice 1915 cont...

Cote : 7 P 1148

Période : 1915 - 1921

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
MOURET, François Etienne

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Haute-Vienne

Cote : 24 Fi 56-58, 91-95

Période : 1898 - 1940

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national
Le Buis

Cote : 24 Fi 56-58, 91-95

Période : 1898 - 1940

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national

Haute-Vienne (France ; département)

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