Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Haute-Vienne (France ; département)

Source :

GeoNames : Haute-Vienne (Nouvelle-Aquitaine, Haute-Vienne)

6 455 contenus liés

Haute-Vienne

Cote : F/1cI/215

Période : 1947 - 1954

Fonds : Intérieur. Hommages publics : concessions, dénominations de rues et édifices, monuments et plaques commémoratives (1945-1954)
Haute-Vienne (département)

Période : 1947 - 1957

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Services publics départementaux et communaux à caractère industriel e...
HAUTE-VIENNE

Cote : F/2/4123

Période : 1948 - 1960

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Finances départementales (budgets, comptes, emprunts pour travaux dép...
Haute-Vienne (département)

Période : 1930 - 1971

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Sociétés d'autoroutes, sociétés d'économie mixte et plans d'urbanisme (1921-1971)
Plans d'urbanisme directeurs (PUD)

Cote : 19770084/124

Période : 1971 - 1971

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Sociétés d'autoroutes, sociétés d'économie mixte et plans d'urbanisme (1921-1971)
SÛRETE NATIONALE (SN) ET PREFECTURE DE POLICE (PP) : réforme du 1er juillet 1962

Période : 1920 - 1968

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires financières ; Bureau affai...
Tableaux représentatifs par corps du coût de la réforme indiciaire. | Note du Ministre de l'Intérieur au Premier Ministre Georges Pompidou r...

Période : 1961 - 1961

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires financières ; Bureau affai...
Mesures complémentaires à la réforme du 1er juillet 1962 | Note de la Direction centrale des affaires administratives et financières et des ...

Période : 1956 - 1966

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires financières ; Bureau affai...
Modifications statutaires et indiciaires sûreté nationale et Préfecture de Police | Tableaux synoptiques du reclassement des personnels en t...

Période : 1959 - 1959

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires financières ; Bureau affai...
Statuts particuliers | Arrêté n°53-3974 du 27 octobre 1953 portant statuts particuliers des fonctionnaires des Services actifs de police. | ...

Période : 1953 - 1957

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires financières ; Bureau affai...
Statut de la sûreté nationale | Statut général des fonctionnaires de la sûreté nationale 23.10.1951. | Note de la Direction du personnel et ...

Période : 1945 - 1951

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires financières ; Bureau affai...
Nouveau statut de la police (I) | Tableaux par grades des modifications d'indices de la sûreté nationale et de la Préfecture de Police 18.04...

Période : 1952 - 1953

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires financières ; Bureau affai...
Réforme statutaire de la police | Note de la Direction des services financiers et du contentieux portant sur une requête du syndicat des com...

Période : 1920 - 1968

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires financières ; Bureau affai...
Sans titre

Cote : 19990048/3

Période : 1920 - 1968

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires financières ; Bureau affai...
Révision des indices des personnels, échelonnement de carrière : travaux préparatoires, notes diverses, tableaux, arrêtés, comptes-rendus de...

Période : 1948 - 1949

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires financières ; Bureau affai...
Propositions syndicales, lettres à la fonction publique, projet de décret, décrets.

Période : 1920 - 1968

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires financières ; Bureau affai...
Notes diverses sur les traitements et les émoluments du personnel de la Police Nationale avant 1943.

Cote : 19990048/4

Période : 1930 - 1943

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires financières ; Bureau affai...
Rémunérations - accessoires des fonctionnaires de police | Note de la Préfecture des Ardennes relative aux taux des rétributions des service...

Cote : 19990048/4

Période : 1942 - 1956

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires financières ; Bureau affai...
Reclassement des contractuels | Note de la Direction des services financiers et du contentieux au Ministre de l'Intérieur et au Secrétaire G...

Période : 1946 - 1951

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires financières ; Bureau affai...
Police économique | Loi n°72 du 08.02.1944 portant réorganisation du contrôle économique : décret.

Période : 1944 - 1944

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires financières ; Bureau affai...
Effectifs | Rapport au Président de la République sur les effectifs de remplacement et de renforcement des services de police 18.11.1939 ; e...

Période : 1934 - 1939

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires financières ; Bureau affai...
PERSONNELS DIVERS (Algérie et autres)

Période : 1920 - 1968

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires financières ; Bureau affai...
- Note de la Direction des services financiers et du contentieux au Directeur de la sûreté nationale relative à la gestion par le CATI de Ma...

Période : 1951 - 1951

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires financières ; Bureau affai...
DIVERS

Cote : 19990048/6-19990048/7

Période : 1920 - 1968

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires financières ; Bureau affai...
Atelier Central de Limoges | Maquette de présentation de l'atelier central de réparations automobiles du Ministère de l'Intérieur à Limoges ...

Période : 1949 - 1954

Fonds : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires financières ; Bureau affai...
, , , , . Vienne Haute-Vienne Vosges Yonne Territoire de Belfort

Cote : 19990313/48

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Dossiers de synthèse des élections cantonales d...
. Haute-Vienne

Cote : 19990313/48

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Dossiers de synthèse des élections cantonales d...
. - (29), -Landouge (32), -Condat (36), -Corgnac (39). Haute-Vienne Saint-Yriex-la-Perche Limoges Limoges Limoges

Cote : 19990312/148

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Comptes de campagne des élections cantonales de...
Haute-Vienne (département)

Période : 1958 - 1958

Fonds : Intérieur. Élections politiques : référendums de 1945 à 1958
Bellac, Limoges, Rochechouart

Cote : B/II/1467

Période : 1958 - 1958

Fonds : Intérieur. Élections politiques : référendums de 1945 à 1958
Haute-Vienne

Cote : Dossier

Période : 1941 - 1968

Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)
HAUTE-VIENNE

Cote : F/19/20072

Période : 1941 - 1968

Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)
HAUTE-VIENNE

Cote : F/19/20029

Période : 1941 - 1968

Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)
HAUTE-VIENNE

Cote : F/19/20103

Période : 1941 - 1968

Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)
Haute-Vienne (département)

Période : 1899 - 1920

Fonds : Cultes. Dons et legs en faveur des congrégations et établissements cultuels (an XIII-1929)
- réunion départementale de l'Environnement à Evreux, dans la Vienne, dans la Nièvre

Cote : 19810290/3

Période : 1980 - 1981

Fonds : Secrétariat d'État à l'Environnement ; cabinet de François Delmas : archives de Claude Poly (1979-1981).
- réunion départementale de l'Environnement dans le Lot-et-Garonne, dans la Creuse, dans le Morbihan

Cote : 19810290/4

Période : 1980 - 1981

Fonds : Secrétariat d'État à l'Environnement ; cabinet de François Delmas : archives de Claude Poly (1979-1981).
Cantons de Limoges (nord), Limoges (sud), Aixe, Ambazac, Châteauneuf, Eymoutiers, Laurière, Nieul, Pierrebuffières, Saint-Léonard.

Cote : F/17/*/3135

Période : 1884 - 1884

Fonds : Ministère de l'Instruction publique. Enquête sur la situation des écoles primaires en 1884 : statistiques fournies par les instituteurs et i...
Haute_Vienne

Période : 1789 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
Limoges

Cote : F/6(II)/HAUTE_VIENNE/7

Période : 1811 - 1815

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
Limoges

Cote : F/6(II)/HAUTE_VIENNE/8

Période : 1816 - 1821

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
Limoges

Cote : F/6(II)/HAUTE_VIENNE/12

Période : 1839 - 1848

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
1813-1818

Cote : F/5(II)/HAUTE_VIENNE/3/1

Période : 1790 - 1904

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
1819-1831

Cote : F/5(II)/HAUTE_VIENNE/4/1

Période : 1790 - 1904

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
1832-1845

Cote : F/5(II)/HAUTE_VIENNE/5/1

Période : 1790 - 1904

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
1832-1845 (en déficit)

Cote : F/5(II)/HAUTE_VIENNE/5/3

Période : 1832 - 1845

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
1868-1904

Cote : F/5(II)/HAUTE_VIENNE/7/3

Période : 1790 - 1904

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
1816-1825

Cote : F/5(II)/HAUTE_VIENNE/9/1

Période : 1804 - 1904

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
1835-1842

Cote : F/5(II)/HAUTE_VIENNE/11/2

Période : 1804 - 1904

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
1843-1853

Cote : F/5(II)/HAUTE_VIENNE/12/1

Période : 1804 - 1904

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)

Haute-Vienne (France ; département)

6 455 contenus liés

Liens

6 455 contenus liés