Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lys (France ; département ; 1795-1814)

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« Séance du 11 Brumaire 9ème année républicaine » (2 novembre 1800).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
« Séance du 3 Frimaire an Dix » (24 novembre 1801).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Haute-Loire - Yonne

Cote : 2 M 2

Période : 1799 - 1849

Fonds : Personnel administratif.
« Séance du 5 Brumaire an onze (27 octobre 1802). »

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Lys

Cote : F/7/9828

Période : 1799 - 1840

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
ALLOO

Cote : F/7/9828

Période : 1808 - 1808

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
BUSCHAERT

Cote : F/7/9828

Période : 1799 - 1840

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
CANS

Cote : F/7/9828

Période : 1799 - 1840

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
COMERE

Cote : F/7/9828

Période : 1799 - 1840

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
DEBBAUT, Jacques

Cote : F/7/9828

Période : 1799 - 1840

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)

Lys (France ; département ; 1795-1814)

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