Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Étienne (Loire, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Étienne (Auvergne-Rhône-Alpes, Loire) - commune
Saint-Étienne (Auvergne-Rhône-Alpes, Loire) - lieu habité

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1867-1879

Cote : 20070524/847

Période : 1867 - 1960

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1880-1889

Cote : 20070524/848

Période : 1867 - 1960

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1890-1893

Cote : 20070524/849

Période : 1867 - 1960

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1894-1908

Cote : 20070524/850

Période : 1867 - 1960

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1909-1924

Cote : 20070524/851

Période : 1867 - 1960

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1925-1941

Cote : 20070524/852

Période : 1867 - 1960

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
Saint-Étienne

Cote : 20070525/244-20070525/246

Période : 1882 - 1951

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement supérieur (1873-1966).
DEPRANDIÈRE, Jean Joseph

Cote : V/1/375

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
,,,,, ,,,,, ,,, Nice Orléans Paris Reims Rochefort Saint-Étienne Saint-Nazaire Saint-Omer Strasbourg Tarbes Toulon Troyes Tourcoing Tours ...

Cote : F/21/4623/B

Période : 1842 - 1942

Fonds : Théâtres. Administration des spectacles (1796-1942) et divers (1918-1940) (XIXe-XXe siècles)
Demandes de subventions

Cote : dossier 2

Période : 1930 - 1931

Fonds : Théâtres. Administration des spectacles (1796-1942) et divers (1918-1940) (XIXe-XXe siècles)

Saint-Étienne (Loire, France)

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