Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Étienne (Loire, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Étienne (Auvergne-Rhône-Alpes, Loire) - commune
Saint-Étienne (Auvergne-Rhône-Alpes, Loire) - lieu habité

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Écoles supérieures des mines de Nancy (Meurthe-et-Moselle), Saint-Etienne (Loire)

Cote : 9 M 139

Période : 1931 - 1932

Fonds : Industrie (1790-1945) - 9 M
Election comme député du Gard (arrondissement d'Alès) 1822, 1830-1831. - Commandement de la première brigade de la garnison de Paris (échauf...

Cote : 1 Mi 85/10-2

Période : 1822 - 1846

Fonds : Inventaire du chartrier de Lascours (XIIIe-1850) - 1 Mi 85
Election comme député du Gard (arrondissement d'Alès) 1822, 1830-1831. - Commandement de la première brigade de la garnison de Paris (échauf...

Cote : 1 Mi 85/11-1

Période : 1822 - 1846

Fonds : Inventaire du chartrier de Lascours (XIIIe-1850) - 1 Mi 85
Table des prix, Amiens, Lyon, Saint-Quentin et Saint-Etienne

Cote : 45 J 922

Fonds : Fonds Teissier du Cros (1762-1906)
Gouteratel à Saint-Étienne

Cote : 10 U 6/253

Période : 1874 - 1877

Fonds : Tribunal de commerce de Nîmes (1787-1959) - 10 U
Nîmes (Gard), Morières-lès-Avignon (Vaucluse), Saint-Etienne (Loire). Association ouvrière des Compagnons du Tour de France : projet de cons...

Cote : 191 J 1

Période : 1976 - 1987

Fonds : Fonds Armand Pellier (1954-1988)
Demandes et remises de fusils, piques, munitions ; fabrication et achat à Saint-Etienne

Cote : L 852

Période : 1792 - 1799

Fonds : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) - série L
Ministère de l'Education Nationale : Académie de Lyon : Institut Universitaire de Technologie

Cote : 122 J 912

Période : 1967 - 1967

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
Ministère de la Santé Publique et de la Sécurité Sociale : concours pour la construction industrialisée d'établissements pour handicapés.

Cote : 122 J 1557

Période : 1976 - 1976

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
« Livre contenant les arrest, ordonnances, mémoires et lettres ».

Cote : 4 E 23

Période : 1775 - 1787

Fonds : Corporations d'arts et métiers (1436-1807) - 4 E

Saint-Étienne (Loire, France)

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