Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Mars-sur-Colmont (Mayenne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Mars-sur-Colmont (Pays de la Loire, Mayenne) - commune
Saint-Mars-sur-Colmont (Pays de la Loire, Mayenne) - lieu habité

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Saint-Mars-sur-Colmont.

Cote : 2009 W 83

Période : 1974 - 2006

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service aménagement foncier
Pose de luminaires dans le centre bourg.

Cote : 1991 W 36

Période : 1999 - 2001

Fonds : Direction départementale de l'agriculture - Équipement rural
Canton de Gorron.

Cote : 1 Y 364

Période : 1848 - 1848

Fonds : Établissements pénitentiaires (1800-1940)
Saint-Mars-sur-Colmont.

Cote : 5 V 821

Période : 1894 - 1897

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Sections A-C. de la commune de Saint-Mars-sur-Colmont

Cote : 3P999

Période : 1836 - 1836

Fonds : États de sections du cadastre napoléonien : copies numériques
Saint-Mars-sur-Colmont

Cote : MS 80/14-10

Période : 1899 - 1899

Fonds : Monographies communales : collection des copies numériques
Betton, Pierre (1812-....)

Cote : LH//227/30

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
EARL Bel-Air, Bel-Air (élevage de 45 vaches laitières).

Cote : 2102 W 304

Période : 2000 - 2001

Fonds : Installations classées au titre de la protection de l'environnement (ICPE)
Osmont, Saint-Aubin-Fosse-Louvain ; Brisard, Saint-Mars-sur-Colmont ; Guillou, Saint-Mars-sur-la-Futaie ; Le Bossé, Thubœuf .

Cote : 1897 W 113

Période : 1990 - 1990

Fonds : SAFER Maine Océan - Service départemental de la Mayenne
Saint-Mars-sur-Colmont

Cote : 2109 W 51

Période : 1996 - 1997

Fonds : Inspection du travail - Aide aux travailleurs privés d'emploi - Personnel de la DDT

Saint-Mars-sur-Colmont (Mayenne, France)

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