Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tessancourt-sur-Aubette (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Tessancourt-sur-Aubette (Île-de-France, Yvelines) - commune
Tessancourt-sur-Aubette (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Bailliage royal de Meulan

Cote : FR/FR-AD078/B1034-1301

Période : 1494 - 1790

Fonds : Archives des cours et juridictions jusque 1790
Mézy, Tessancourt-sur-Aubette.

Cote : 2 P 469

Période : 1931 - 1935

Fonds : Contributions directes, 1800-1940Fonds de l'administration des Contributions directes
Réclamations diverses et rachats de rentes.

Cote : 3Q 91

Période : 1790 - 1795

Fonds : Domaine, 1791-1940
Tessancourt.

Cote : 2M2 242

Période : 1848 - 1939

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Tessancourt à Voisins.

Cote : 4M2 12

Période : 1935 - 1940

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Tessancourt [-sur-Aubette]

Cote : 3 E 27/1-887 - 3 E 27/200

Période : 1579 - 1586

Fonds : 3E 27. Étude notariale Pousset à Meulan et études rattachées
CGC n°28, de Meulan (route nationale n°13) à Fleury (Oise)

Cote : 3O 342

Période : 1849 - 1937

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Voirie vicinale

Cote : 3O 1283-1285

Période : 1801 - 1939

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Gestion de la voirie vicinale

Cote : 3O 1284

Période : 1801 - 1939

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Voirie urbaine (1858-1910). Voirie rurale (1836-1926).

Cote : 3O 1286

Période : 1836 - 1926

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940

Tessancourt-sur-Aubette (Yvelines, France)

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