Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villeurbanne (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Villeurbanne (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Villeurbanne (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

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Villeurbanne (Rhône) - Hôtel de Ville.

Cote : E/2000/4/21-120

Période : 2000 - 2000

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument.
Permis n°94986, 95545, 96090, 98745 et 98861.

Cote : 3610W6

Période : 1973 - 1977

Fonds : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Permis n°12734.

Cote : 3610W24

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Permis n°15096, 15172, 15183, 15205, 15207, 15208, 15209 et 15223.

Cote : 3610W38

Période : 1975 - 1976

Fonds : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Permis n°18074, 18081, 18122, 18186, 18187, 18254, 18261, 18274, 18323, 18325, 18327 et 18488.

Cote : 3610W46

Période : 1976 - 1977

Fonds : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1933-1942.

Cote : 4E18934

Période : 1933 - 1942

Fonds : Tables décennales des naissances, mariages et décès
1943-1952.

Cote : 4E18935

Période : 1943 - 1952

Fonds : Tables décennales des naissances, mariages et décès
1933-1942.

Cote : 4E18934

Période : 1933 - 1942

Fonds : Tables décennales des naissances, mariages et décès
1943-1952.

Cote : 4E18935

Période : 1943 - 1952

Fonds : Tables décennales des naissances, mariages et décès
1928.

Cote : 6M2989

Période : 1928 - 1928

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1929.

Cote : 6M2990

Période : 1929 - 1929

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1933.

Cote : 6M2994

Période : 1933 - 1933

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1938.

Cote : 6M2995

Période : 1938 - 1938

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
Synthèses pour le Département.

Cote : 6M2886-6M2887

Période : 1854 - 1910

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1854-1865.

Cote : 6M2886

Période : 1854 - 1865

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
Etats par établissements.

Cote : 6M2888-6M2931;6M2998-6M3002

Période : 1854 - 1929

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1870.

Cote : 6M2893

Période : 1870 - 1870

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1874.

Cote : 6M2897

Période : 1874 - 1874

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1876.

Cote : 6M2899

Période : 1876 - 1876

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1877.

Cote : 6M2900

Période : 1877 - 1877

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1887.

Cote : 6M2905

Période : 1887 - 1887

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1888.

Cote : 6M2906

Période : 1888 - 1888

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1911.

Cote : 6M2926

Période : 1911 - 1911

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1918.

Cote : 6M3001

Période : 1918 - 1918

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1925.

Cote : 6M2927

Période : 1925 - 1925

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques

Villeurbanne (Rhône, France)

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