Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Malesherbes (Le Malesherbois, Loiret, France)

Source :

GeoNames : Malesherbes (Centre-Val de Loire, Loiret)

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« Séance du 3 Brumaire an 10 » (25 octobre 1801).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
HAVARD, Pierre Nicolas

Cote : V/1/474

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
DEROSIERS ; DESROSIERS, François Louis

Cote : V/1/421

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
BOUARD, Simon François de Sales

Cote : V/1/436

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
Contrat de mariage de Frédéric Conord, entrepreneur de travaux public, Malesherbes (Loiret),veuf de Louise Provotelle, et Gabrielle-Rosalie ...

Cote : MC/ET/CXV/1628

Période : 1885 - 1885

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ernest NOTTIN, 18 avril 1883 - 31 décembre 1906 (étude CXV)
Procuration par Julie Désirée Denize, épouse de Jules Eugène Vast, marchand boucher, demeurant 99, boulevard de Magenta et ci-devant, 10, ch...

Cote : MC/ET/LXXX/468

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Lucien Isidore RAGOT, 1er décembre 1855 - 15 mars 1873 (étude LXXX)
Mission n° 731 : Malesherbes (Loiret)

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement : archives du service des travaux t...
Marché entre [Bastien] Bernard, [tombier, à Paris], et... Le Prince, écuyer, seigneur de La Breton[nière], pour la fourniture d'une tombe de...

Cote : MC/ET/XXXIII/12

Période : 1528 - 1528

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CROZON, 27 mars 1517 - 5 mars 1532 (étude XXXIII)
Marché de sculpture par Germain Gissey, maître sculpteur, demeurant rue des Vieux-Augustins, à César de Balzac[, seigneur d'Entragues], pour...

Cote : MC/ET/XXXVI/121

Période : 1629 - 1629

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas JOLLY, 18 octobre 1590 - 18 octobre 1631 (étude XXXVI)
Constitution de rente par Jacques de GARLENDE, seigneur de Couldrey près le bois Malesherbes.

Cote : MC/ET/VIII/9

Période : 1505 - 1505

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 13 février 1499 - 5 avril 1509 (étude VIII)

Malesherbes (Le Malesherbois, Loiret, France)

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