Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jouy (Eure-et-Loir, France)

Source :

GeoNames :
Jouy (Centre-Val de Loire, Eure-et-Loir) - commune
Jouy (Centre-Val de Loire, Eure-et-Loir) - lieu habité

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Registre de comptes.

Cote : FR/FR-AD078/45 H 2

Période : 1683 - 1703

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Auffargis. Saint-Benoît. Baux de la dîme, 1507-1577. – Les Hogues. Titres de propriété et baux, 1476-1738. – La ferme Blanche ou les Vindrin...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 7

Période : 1486 - 1760

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Bois [L'abbaye possédait environ 1400 arpents de bois]. Vente par Simon de Rambuel du bois des Fouilleux, près de l'abbaye, 1243 [Lieu-dit i...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 13

Période : 1243 - 1727

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Paris. Donations diverses aux moines des Vaux-de-Cernay : grange du palais des Thermes, rues Saint-Victor, du Foin, de la Parcheminerie, Neu...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 15

Période : 1214 - 1625

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Cernay-la-Ville. Donations par Guy et Henri de Chevreuse, 1216-1259. – Procès avec Robert de Canteleu, seigneur de Chevreuse, au sujet de se...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 17

Période : 1216 - 1737

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Vernon. – Déclarations de revenus en nature, de la fin du XIIIe au XVIe siècle. Lettres d'amortissement de François Ier, 1541. – Aliénations...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 21

Période : 1168 - 1760

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Gohory à La Loupe

Cote : 20 W 176

Période : 1935 - 1941

Fonds : 20 W : Préfecture, cabinet
Gallardon à Louvilliers-lès-Perche

Cote : 20 W 186

Période : 1945 - 1949

Fonds : 20 W : Préfecture, cabinet
G - P

Cote : 92 J 140

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Plaques de verre, tirages photographiques

Cote : 92 J 100

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier

Jouy (Eure-et-Loir, France)

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