Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ouarville (Eure-et-Loir, France)

Source :

GeoNames :
Ouarville (Centre-Val de Loire, Eure-et-Loir) - commune
Ouarville (Centre-Val de Loire, Eure-et-Loir) - lieu habité

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Cahier IV : Mérouville - Saint-Piat

Cote : 92 J 133

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
G - P

Cote : 92 J 140

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Donation par Simon de Neauphle, Eve, sa femme, Milon, Geoffroy, Amaury et Sanceline, leurs enfants, aux moines de l'abbaye de Savigny, de la...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 8

Période : 1118 - 1594

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Montainville à Ozoir-le-Breuil

Cote : 20 W 178

Période : 1935 - 1941

Fonds : 20 W : Préfecture, cabinet
Néron à Saint-Cloud-en-Dunois

Cote : 20 W 188

Période : 1945 - 1950

Fonds : 20 W : Préfecture, cabinet
Néron à Puiseux

Cote : 20 W 89

Période : 1923 - 1947

Fonds : 20 W : Préfecture, cabinet
Abbaye des Vaux-de-Cernay

Période : 1118 - 1900

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Inventaire rédigé au XVIIIe siècle, pour les trente et un premiers cartons, et vers 1850, pour les quatorze derniers.

Cote : FR/FR-AD078/45 H 1

Période : 1701 - 1900

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Registre de comptes.

Cote : FR/FR-AD078/45 H 2

Période : 1683 - 1703

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Berchères-la-Maingot. Terriers de 1626 à 1760. – Baux, 1484-1697. – Dîmes, 1208 (copie) – 1637. – Procédure criminelle contre Florent Pommer...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 4

Période : 1208 - 1760

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Auffargis et Saint-Benoît. Copie collationnée en 1535 d'une confirmation générale des biens de l'abbaye par Thibaud, évêque de Paris (1143-1...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 5

Période : 1270 - 1800

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Auffargis. Saint-Benoît. Ventes, échanges entre particuliers, 1503-1584. – Acquisitions par l'abbaye, 1511-1650. – Baux, XVe siècle, 1760. –...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 6

Période : 1488 - 1763

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Auffargis. Saint-Benoît. Baux de la dîme, 1507-1577. – Les Hogues. Titres de propriété et baux, 1476-1738. – La ferme Blanche ou les Vindrin...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 7

Période : 1486 - 1760

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Dîmes de Cernay, 1207-1673. – Saint-Nom-la-Bretèche. Acquisitions, donations, accords intéressant les familles de Tourothe, de Villepreux et...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 9

Période : 1185 - 1722

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Arpentages. Procédures au sujet de la dîme. Indemnité donnée à l'abbaye par Louis XIV, lors de l'établissement du grand Parc, 1329-1708. – C...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 10

Période : 1154 - 1758

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Blaru. Premont. Donations, acquisitions, 1228-1292. – Baux, saisies, 1361-1444. – Procès avec le prieur au sujet de la dîme. Déclaration de ...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 11

Période : 1228 - 1720

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Cernay. Donations des seigneurs Jean et Eudes de Cernay. Amortissements des seigneurs de Chevreuse, 1231-1316. – Baux de 1488 à 1687. – Moul...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 12

Période : 1231 - 1752

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Bois [L'abbaye possédait environ 1400 arpents de bois]. Vente par Simon de Rambuel du bois des Fouilleux, près de l'abbaye, 1243 [Lieu-dit i...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 13

Période : 1243 - 1727

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Bulles des papes (dont 37 originales) accordant des privilèges à l'Ordre de Cîteaux. [Deux seulement de Boniface VIII (1294 et 1297) concern...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 14

Période : 1162 - 1523

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Paris. Donations diverses aux moines des Vaux-de-Cernay : grange du palais des Thermes, rues Saint-Victor, du Foin, de la Parcheminerie, Neu...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 15

Période : 1214 - 1625

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Boissy-le-Sec. Ferme de Venant. Acquisition par échange avec Nicolas Neufville de Villeroy, contre la terre de la Verville, à Mennecy. Titre...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 16

Période : 1310 - 1617

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Cernay-la-Ville. Donations par Guy et Henri de Chevreuse, 1216-1259. – Procès avec Robert de Canteleu, seigneur de Chevreuse, au sujet de se...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 17

Période : 1216 - 1737

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Athis. Baux, 1440-1551. – Procès-verbal de vente de la ferme, 1603. – Procédures diverses : avec Saint-Victor de Paris, XV-XVIe siècles ; – ...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 18

Période : 1440 - 1700

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Vernon et Tilly. Donations, ventes, amortissements, accords.

Cote : FR/FR-AD078/45 H 20

Période : 1162 - 1486

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Vernon. – Déclarations de revenus en nature, de la fin du XIIIe au XVIe siècle. Lettres d'amortissement de François Ier, 1541. – Aliénations...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 21

Période : 1168 - 1760

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle

Ouarville (Eure-et-Loir, France)

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