Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mollans-sur-Ouvèze (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Mollans-sur-Ouvèze (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Mollans-sur-Ouvèze (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

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Chemins départementaux

Cote : E DEPOT SAINT-LEGER-DU-VENTOUX 1 O 6

Période : 1891 - 1939

Fonds : Commune de Saint-Léger-du-Ventoux
Service de transports automobiles entre Mollans et Savoillans

Cote : E DEPOT SAINT-LEGER-DU-VENTOUX 2 O 1

Période : 1928 - 1937

Fonds : Commune de Saint-Léger-du-Ventoux
Délimitation du territoire

Cote : E DEPOT SAINT-LEGER-DU-VENTOUX DD 1

Période : 1660 - 1731

Fonds : Commune de Saint-Léger-du-Ventoux
Service public automobile subventionné entre Mollans-Savoillans-Montbrun-les-Bains

Cote : E-dépôt Savoillans 2 O 1

Période : 1827 - 1935

Fonds : Commune de Savoillans
Chemin vicinal n°2 de Saint-Léger à Mollans

Cote : E DEPOT SAINT-LEGER-DU-VENTOUX 1 O 5

Période : 1860 - 1893

Fonds : Commune de Saint-Léger-du-Ventoux
Mollans-sur-Ouvèze.

Cote : 2885 W 97-99

Période : 2002 - 2004

Fonds : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes, Service régional d'archéologie.
Saint-Pierre, la colline de Perpetairi.

Cote : 2885 W 97

Période : 2002 - 2002

Fonds : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes, Service régional d'archéologie.
Elargissement de la route départementale n° 5.

Cote : 2885 W 98

Période : 2004 - 2004

Fonds : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes, Service régional d'archéologie.
L'Oratoire.

Cote : 2885 W 99

Période : 2004 - 2004

Fonds : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes, Service régional d'archéologie.
Mollans-sur-Ouvèze.

Cote : 3208 W 811-816

Période : 1996 - 2000

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...

Mollans-sur-Ouvèze (Drôme, France)

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