Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourg-en-Bresse (Ain, France) -- Prison

Source :

GeoNames : Ancienne prison de Bourg-en-Bresse (Ain, France)

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Reconstruction.

Cote : 4 N 156

Période : 1816 - 1838

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
15 mai 1811-4 octobre 1813

Cote : 2 Y 90

Période : 1811 - 1813

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
7 juin 1817-14 novembre 1824

Cote : 2 Y 92

Période : 1817 - 1824

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
14 mars 1832-12 novembre 1836

Cote : 2 Y 94

Période : 1832 - 1836

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
2 novembre 1851-21 septembre 1865

Cote : 2 Y 96

Période : 1851 - 1865

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
2 messidor an VI-24 juin 1810

Cote : 2 Y 102

Période : 1798 - 1810

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
16 mai 1811-21 décembre 1812

Cote : 2 Y 103

Période : 1811 - 1812

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
7 juillet 1824-26 août 1831

Cote : 2 Y 106

Période : 1824 - 1831

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
15 décembre 1835-14 juin 1838

Cote : 2 Y 109

Période : 1835 - 1838

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
19 août 1841-3 août 1844

Cote : 2 Y 111

Période : 1841 - 1844

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
4 août 1844-21 octobre 1846

Cote : 2 Y 112

Période : 1844 - 1846

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
5 avril 1848-24 octobre 1849

Cote : 2 Y 114

Période : 1848 - 1849

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
24 octobre 1849-29 mars 1851

Cote : 2 Y 115

Période : 1849 - 1851

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
2 décembre 1855-7 avril 1858

Cote : 2 Y 119

Période : 1855 - 1858

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
7 avril 1858-4 janvier 1860

Cote : 2 Y 120

Période : 1858 - 1860

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
19 octobre 1867-29 décembre 1869

Cote : 2 Y 123

Période : 1867 - 1869

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
4 janvier 1870-22 novembre 1872

Cote : 2 Y 124

Période : 1870 - 1872

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
6 février 1862-14 mars 1875

Cote : 2 Y 159

Période : 1862 - 1875

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
18 mai 1854-27 décembre 1869

Cote : 2 Y 161

Période : 1854 - 1869

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
1er juillet 1815-31 décembre 1817

Cote : 2 Y 165

Période : 1815 - 1817

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
28 avril 1840-3 octobre 1843

Cote : 2 Y 167

Période : 1840 - 1843

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
Abandon du site.

Cote : 4 N 50

Période : 1856 - 1891

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
Surpopulation et manque d'espace.

Cote : 4 N 159

Période : 1853 - 1862

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
La prison et le palais de Justice rue du Palais à Bourg-en-Bresse

Cote : 66 Fi 341

Période : 1930 - 1960

Fonds : Fonds Émile Bocquillod
5 prairial an VI-12 avril 1811

Cote : 2 Y 89

Période : 1798 - 1811

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)