Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Loire-Atlantique (France ; département)

Source :

GeoNames : Loire-Atlantique (Pays de la Loire, Loire-Atlantique)

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DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DU CONTENTIEUX | 1982-1984. | Organisation ; budget 1982 et 1984. | SOUS-DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES ...

Cote : 19870320/1

Période : 1981 - 1986

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1986)
Calais, 82-84 | Calvi, 82-83 | Cannes | . Les Fleurs, 82-84 | . Palm Beach | Capvern, 82 | Carry-le-Rouet, 83-85 | Cassis, 85 | Chamonis, 82...

Cote : 19870320/2

Période : 1981 - 1986

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1986)
Mandelieu-la-Napoule, 84-85 | Mégève, 82 | Menton, 81-82 | Neuviller, 85 | Nice | . Ruhl, 81-85 | . Casino club, 81-85 | . Palais de la Médi...

Cote : 19870320/3

Période : 1981 - 1986

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1986)
: Cercles de jeux (province) | Bastia "Cercle des Alliés", 82 | Bordeaux "Billard Club Gobineau", 82 | Cavaillon "Cercle de l'Indépendance",...

Cote : 19870320/4

Période : 1981 - 1986

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1986)
: note sur la réforme des sociétés de courses de chevaux, cas particuliers (exclusions, doping), création du "Derby" (nouveau jeu du PMU) av...

Cote : 19870320/5

Période : 1981 - 1986

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1986)
- : Toxicomanie, 81-85 | CILT (Comité interministériel de lutte contre la toxicomanie) : note DGPN sur la drogue en France (sept 83), not...

Cote : 19870320/6

Période : 1981 - 1986

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1986)
idem, 83-84

Cote : 19870320/7

Période : 1981 - 1986

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1986)
idem, 85 | (82-85) : (classés par départements et régions) Villes pilotes | Projets et action dans le domaine de la prévention.

Cote : 19870320/8

Période : 1981 - 1986

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1986)
- de Alpes-Maritimes à Rhône

Cote : 19870320/9

Période : 1981 - 1986

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1986)
- de Saône-et-Loire à Yvelines | - Régions | : statistiques de la délinquance juvénile des mois de juillet et août 1981, 1982, 1983 dans dix...

Cote : 19870320/10

Période : 1981 - 1986

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1986)

Loire-Atlantique (France ; département)

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