Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Crots (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Crots (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Crots (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Plusieurs Périmètres. - Dossier administratif succinct de constitution et de révision antérieure à 1880.- Périmètres de Biesse (1863) ; Bosc...

Cote : 7 P 292

Période : 1861 - 1884

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Crots.

Cote : 1211 W 75

Période : 1975 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Crots.

Cote : 1211 W 76

Période : 1975 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Sentence rendue par le juge delphinal d'Embrun au procès entre le consul de la ville contre les gardes champêtres et autres habitants des Cr...

Cote : DD 88

Période : 1322 - 1322

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Procédure faite par devant le juge delphinal à raison de différentes saisies faites par les consuls d'Embrun contre les habitants des Crotte...

Cote : DD 89

Période : 1490 - 1490

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Cahier de pièces du procès entre les consuls d'Embrun et ceux des Crottes au sujet de la montagne de Fémoral.

Cote : DD 90

Période : 1504 - 1504

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Sentence d'août 1504 au procès entre les consuls d'Embrun et ceux des Crottes, par laquelle il fut jugé que la ville n'avait aucun droit sur...

Cote : DD 91

Période : 1277 - 1504

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Ordonnance de Charles V sur la contribution exigée des habitants d'Embrun pour ériger une porte aux Crottes.

Cote : DD 119

Période : 1373 - 1373

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Appel par les consuls d'Embrun d'une sentence rendue au profit des Crottes pour la fourniture de chaux pour le pont de la Clapière.

Cote : DD 100

Période : 1402 - 1402

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Appel interjeté par les consuls d'Embrun de l'obligation faite par le bailli à toute personne ayant des fonds dans le territoire des Crottes...

Cote : CC 78

Période : 1326 - 1326

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun

Crots (Hautes-Alpes, France)

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