Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Côte-d'Or (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de la Côte-d'Or (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or)

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Côte-d'Or

Cote : 2

Période : 1908 - 1910

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
« Séance du 1er Pluviose an XI (21 janvier 1803). »

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des ponts et chaussées. Cinquième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
« Séance du 12 Messidor an 11e (1er juillet 1803). »

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des ponts et chaussées. Cinquième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
« Séance du 29 Nivose an 12 (20 janvier 1804). »

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des ponts et chaussées. Cinquième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
« Séance du 2 Germinal an 12 (23 mars 1804). »

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des ponts et chaussées. Cinquième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Cantons de Beaune (nord), Beaune (sud), Gevrey-Chambertin, Saint-Jean-de-Losne, Seurre.

Cote : F/17/*/2812

Période : 1884 - 1884

Fonds : Ministère de l'Instruction publique. Enquête sur la situation des écoles primaires en 1884 : statistiques fournies par les instituteurs et i...
Cantons d'Arnay-le-Duc, Bligny-sur-Ouche, Liernais, Nolay, Pouilly-en-Auxois, Sombernon.

Cote : F/17/*/2813

Période : 1884 - 1884

Fonds : Ministère de l'Instruction publique. Enquête sur la situation des écoles primaires en 1884 : statistiques fournies par les instituteurs et i...
Cantons de Châtillon-sur-Seine, Aignay-le-Duc, Baigneux-les-Juifs, Laignes, Montigny-sur-Aube, Recey-sur-Ource.

Cote : F/17/*/2814

Période : 1884 - 1884

Fonds : Ministère de l'Instruction publique. Enquête sur la situation des écoles primaires en 1884 : statistiques fournies par les instituteurs et i...
Cantons de Dijon (est), Dijon (nord), Grancey-le-Château, Is-sur-Tille, Saint-Seine-l’Abbaye, Selongey.

Cote : F/17/*/2815

Période : 1884 - 1884

Fonds : Ministère de l'Instruction publique. Enquête sur la situation des écoles primaires en 1884 : statistiques fournies par les instituteurs et i...
Cantons de Dijon (ouest), Auxonne, Fontaine-française, Genlis, Mirebeau, Pontailler.

Cote : F/17/*/2816

Période : 1884 - 1884

Fonds : Ministère de l'Instruction publique. Enquête sur la situation des écoles primaires en 1884 : statistiques fournies par les instituteurs et i...

Côte-d'Or (France ; département)

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