Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Côte-d'Or (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de la Côte-d'Or (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or)

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Les intérêts domaniaux de la Maison de Savoie dans les anciens Pays de l’Ain. Étude sur les reconnaissances de fiefs reçues au titre des châtellenies de bailliages de Bresse, Bugey et Gex (XIVe-XVIe siècles)

Date de modification : 25 août 2021

Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain
GOBY, Jean Baptiste

Cote : V/1/217

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
DENIS, Gabriel

Cote : V/1/217

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
GOUSSARD, Charles Marie

Cote : V/1/222

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
ARLON, André Marie

Cote : V/1/220

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
THOMAS, Louis Toussaint

Cote : V/1/220

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Côte-d'Or

Cote : 19770326/2

Période : 1926 - 1946

Fonds : Intérieur ; Cultes. Affaires relatives aux congrégations et associations religieuses (milieu XIXe siècle-1975)
1) RECENSEMENT DES PROJETS D'INVESTISSEMENT : réponse à la circulaire n°74-215 du 5 juin 1974 (par académie) : | - Universités : Amiens, Bes...

Cote : 19850198/1

Période : 1971 - 1975

Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Direction des enseignements sup...
2) INFA (INSTITUT NATIONAL POUR LA FORMATION DES ADULTES) : gestion 1971 | - Conseil, comité, statut | - Rapports divers : Cour des comptes,...

Cote : 19850198/2

Période : 1971 - 1975

Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Direction des enseignements sup...
4) PROGRAMMES D'INVESTISSEMENT AU TITRE DE LA FORMATION CONTINUE : année 1973 | - Dossier divers | - Grands établissements : CNAM | - Univer...

Cote : 19850198/3

Période : 1971 - 1975

Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Direction des enseignements sup...

Côte-d'Or (France ; département)

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