Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Haute-Savoie (France ; département)

Source :

GeoNames : Haute-Savoie (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

3 809 contenus liés

Admissions en maison de repos ou de convalescence, dossiers, correspondances (1945-1948) : fédération nationale des déportés du travail, ass...

Cote : 248 J 287

Période : 1945 - 1948

Fonds : 248 JFonds de la Fédération des déportés, internés, résistants et patriotes (FNDIRP)
Haute-Savoie

Cote : F/1a/5083-F/1a/5084

Période : 1949 - 1967

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Archives du Service des affaires musulmanes et de l'aide sociale (SAMAS) (1958-1969)
Association d'aide aux Nord-Africains - Thonon-les-Bains-les-Bains (1957-1962).

Cote : F/1a/5083

Période : 1957 - 1962

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Archives du Service des affaires musulmanes et de l'aide sociale (SAMAS) (1958-1969)
Association d'accueil et d'assistance nord-africaine de Haute-Savoie - Annecy

Cote : F/1a/5084

Période : 1953 - 1966

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Archives du Service des affaires musulmanes et de l'aide sociale (SAMAS) (1958-1969)
HAUTE-SAVOIE

Période : 1982 - 1982

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des villes de plus de 10000 habitants (1982)
HAUTE-SAVOIE

Cote : 19860551/23

Période : 1982 - 1982

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des villes de plus de 10000 habitants (1982)
HAUTE-SAVOIE

Cote : 19860551/24

Période : 1982 - 1982

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des villes de plus de 10000 habitants (1982)
Haute-Savoie

Cote : 20100126/18

Période : 2003 - 2003

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des groupements de communes (2003)
Haute-Savoie

Cote : 19970003/25

Période : 1993 - 1993

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des communes de plus de 10 000 habitants (1993) et groupeme...
Haute-Savoie

Cote : 19970003/26

Période : 1993 - 1993

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des communes de plus de 10 000 habitants (1993) et groupeme...

Haute-Savoie (France ; département)

3 809 contenus liés

Liens

3 809 contenus liés