Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Forêt-le-Roi (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
La Forêt-le-Roi (Île-de-France, Essonne) - commune
La Forêt-le-Roi (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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État des rentes dues à la fabrique. Comptes de Louis Genêt, curé.

Cote : 3Q 28

Période : 1791 - 1792

Fonds : Domaine, 1791-1940
Contentieux électoral, élections municipales, Conseil d'arrondissement, commission syndicale, 1912-1914

Cote : 5 K 269

Période : 1912 - 1914

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
ETIOLLES à JUVISY-SUR-ORGE.

Cote : 883W/8

Période : 1945 - 1945

Fonds : 883W Listes électorales, classées par ordre alphabétique des communes (1945-1956)
EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX ...

Cote : 1597W/6

Période : 1998 - 1998

Fonds : ASSOCIATIONS CULTURELLES.
PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE) (1871-1932), CORBEIL (1922-1926). - Finances communales : comptes de gestion. Dossier de ETRECHY à FORGES-LES-BAIN...

Cote : 1217W/20

Période : 1871 - 1926

Fonds : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, ADMINISTRATIONS COMMUNALES..
Bâtiment scolaire à LA FERTE-ALAIS, LA FORET-LE-ROI, LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MEREVI...

Cote : 1502W/874

Période : 1960 - 1970

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Assainissement à LONGJUMEAU, affaires générales.

Cote : 1502W/1025

Période : 1956 - 1970

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Carrières à LARDY, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS et MENNECY, exploitation : demandes.

Cote : 1502W/1126

Période : 1969 - 1977

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
FORET-LE-ROI (LA).

Cote : 856W/2/36

Période : 1940 - 1940

Fonds : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en 1940 : renseignements administratifs, démographiques, économiques, sociologiques (septemb...
FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LE-CHATEL,...

Cote : 975W/7

Période : 1940 - 1953

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

La Forêt-le-Roi (Essonne, France)

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